G/SPS/GEN/1221
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
07/03/2013 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1224
|
Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
|
Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) |
12/03/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1225
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1226
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 21 et 22 mars 2013 - Point 2 b) de l'ordre du jour - renseignements communiqués par
les organisations ayant le statut d'observateur
|
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1227
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1228
|
Banque mondiale
|
Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration |
13/03/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1230
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
14/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1231
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1
|
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
04/09/2023 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2
|
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
27/09/2023 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.3
|
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
12/10/2023 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.4
|
|
Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum |
08/11/2023 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1234
|
Union africaine (UA)
|
Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS |
15/03/2013 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1235
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013
|
18/03/2013 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1236
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) |
21/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1237
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) |
27/03/2013 |
Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1241
|
Secrétariat de l'OMC
|
Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat |
04/04/2013 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1245
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat |
05/06/2013 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1246
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
07/06/2013 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1247
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 27 - 28 juin 2013 - Point 3 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par
les organismes de normalisation SPS pertinents
|
07/06/2013 |
Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|