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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1234 Union africaine (UA) Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1235 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013 18/03/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 21/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1237 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) 27/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1241 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat 04/04/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1245 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en œuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 05/06/2013 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1246 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1247 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 27 - 28 juin 2013 - Point 3 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organismes de normalisation SPS pertinents 07/06/2013 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1248 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO - Rapport d'activité 10/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1249 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - renseignements présentés par l'institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (iica) 12/06/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/125 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 02/07/1999 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1250 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 24 - 28 juin 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 13/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1251 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 14/06/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1254 Secrétariat de l'OMC Projet de programme de l'atelier sur les possibilités et les problèmes d'accès aux marchés liés aux mesures SPS - Note du Secrétariat 18/06/2013 Ordre du jour; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1255 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 20/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1256 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Procédures employées par l'OIE pour déterminer le statut d'un pays membre en matière de risque d'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale 20/06/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Résolution; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1257 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Comité des accords commerciaux régionaux - Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 57 réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 27 et 28 juin 2013 21/06/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1258 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) - (Mars - juin 2013) 24/06/2013 Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1259 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Rapport à l'intention du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Réunion des 27 - 28 juin 2013 - Point 11 b) de l'ordre du jour – Surveillance de l'utilisation des normes internationales 24/06/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/126 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 05/07/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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