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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/121/Add.8 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 20/05/2010 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.9 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 04/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/122 Secrétariat de l'OMC Points de contact pour les organisations internationales intergouvernementales - Note du Secrétariat 09/06/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1221 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 07/03/2013 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1224 Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA) Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) 12/03/2013 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1225 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 21 - 22 mars 2013 - Point 10 b) de l'ordre du jour : surveillance de l'utilisation des normes internationales 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1226 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - 21 et 22 mars 2013 - Point 2 b) de l'ordre du jour - renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1227 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 21 et 22 mars 2013 - Point 8 c) de l'ordre du jour : renseignements communiqués par les observateurs 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1228 Banque mondiale Mesurer les incidences des normes sur les exportations de produits agricoles des pays à faible revenu : l'indice du caractère restrictif des normes - Groupe de recherche sur l'économie du développement de la banque mondiale - Commerce & intégration 13/03/2013 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1230 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 14/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1231 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 15/03/2013 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.1 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 04/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.2 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 27/09/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.3 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 12/10/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1233/Rev.6/Add.4 Situation actuelle après l'accident de la centrale nucléaire - Communication présentée par le Japon - Addendum 08/11/2023 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1234 Union africaine (UA) Réunion du comité SPS de l'omc - 18 - 22 mars 2013, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1235 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 56ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 21 et 22 mars 2013 18/03/2013 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1236 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 21/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1237 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) )novembre 2012 - février 2013) 27/03/2013 Innocuité des produits alimentaires; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1241 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2012 - Note du Secrétariat 04/04/2013 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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