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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/414 Union européenne Situation en ce qui concerne la grippe aviaire dans les États Membres des CE - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/5 Suisse Déclaration de la Suisse à la réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 22/10/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/636
G/SPS/GEN/411
WT/DS297/1
Hongrie Croatie - Mesure visant les importations d'animaux vivants et de produits carnés - Demande de consultations présentée par la Hongrie 14/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/108 Hong Kong, Chine Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine 06/01/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1116 Corée, République de Situation concernant l'influenza aviaire hautement pathogène - Communication présentée par la République de Corée 11/10/2011 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/415 Canada État de la situation en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion des 24 et 25 juin 2003 23/07/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/416 Croatie Mesures à l'importation d'animaux vivants et de produits carnés - Déclaration de la Croatie à la réunion des 24 et 25 juin 2003 01/08/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/446 Pérou Surveillance des maladies aviaires et lutte contre ces maladies - Communication du Pérou 29/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/506 Indonésie Avis d'influenza aviaire en Indonésie - Déclaration faite par l'Indonésie à la réunion des 22 et 23 juin 2004 29/06/2004 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/602 Colombie Influenza aviaire - Communication présentée par la Colombie à la réunion tenue le 24 octobre 2005 09/11/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/621 Colombie Influenza aviaire H9N2 - Communication de la Colombie 20/01/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/637 Nigéria Mesures SPS prises actuellement face à la situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par le Nigéria 23/02/2006 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/67 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Situation du Brésil - Conformément au chapitre 3.2.13 du Code zoosanitaire international de l'OIE - Communication du Brésil à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GN/8 Union européenne Encéphalopathie spongiforme bovine - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 8 et 9 octobre 1996 05/11/1996 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/245 Canada Politique du Canada concernant l'ESB et renseignements connexes - Communication du Canada à la réunion des 14 et 15 mars 2001 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/585 Canada État de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration faite par le Canada à la réunion des 29 et 30 juin 2005 06/07/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/362 Honduras Mesures sanitaires adoptées par le Honduras en relation avec le statut sanitaire de son secteur avicole - Communication présentée par le Honduras à la réunion des 7 et 8 novembre 2002 22/11/2002 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/448 Canada Évolution de la situation au Canada en ce qui concerne l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Déclaration du Canada à la réunion tenue les 29 et 30 octobre 2003 30/10/2003 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zoonoses; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/247 Bulgarie; Croatie; République tchèque; Estonie; Lettonie; Pologne; Roumanie; République slovaque; Slovénie Restrictions à l'importation imposées à des pays non touchés par l'ESB - Déclaration faite par la Roumanie, à la réunion des 14 et 15 mars 2001, au nom de la Bulgarie, de la Croatie, de l'Estonie, de la Lettonie, de la Pologne, de la République tchèque, de la République slovaque, de la Roumanie et de la Slovénie 27/04/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/251 Israël Transparence - Déclaration d'Israël à la réunion des 14 et 15 mars 2001 21/05/2001 Santé des animaux; Santé des personnes; Transparence; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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