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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1437 Canada Suppression de listes web d'établissements canadiens exportant des produits du bois - Communication du Canada 31/07/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1438 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Un document d'information sur les normes de l'OIE et le règlement de récents différents par l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 22/09/2015 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1440 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 28/09/2015 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1441 Nigéria Soixante-quatrième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Nigéria 30/09/2015 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1442 Brésil Programme national de lutte contre les mouches des fruits - Communication présentée par le Brésil 01/10/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1443 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1444 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1445 Pérou Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1447 Corée, République de Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée 01/10/2015 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1448 Union européenne Rapport sur la consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides - Communication présentée par l'Union européenne 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1449 Jamaïque rapport de la Jamaïque sur l'assistance technique réunion du Comité SPS d'octobre 2015 - Genève - Communication présentée par la Jamaïque 02/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties 09/11/1999 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 15/03/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.2 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 06/11/2000 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/145/Add.3 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum 09/03/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1450 Zambie Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie 02/10/2015 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1451 Sénégal Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal 02/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1452 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1453 Union africaine (UA) Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine 05/10/2015 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1454 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le comité SPS - Communication de l'OCDE 06/10/2015 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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