|
G/SPS/GEN/1438
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
64e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires -
Un document d'information sur les normes de l'OIE et le règlement de récents différents par l'OMC - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
22/09/2015 |
Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1440
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
64e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale |
28/09/2015 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zoonoses; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1441
|
Nigéria
|
Soixante-quatrième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Nigéria |
30/09/2015 |
Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1442
|
Brésil
|
Programme national de lutte contre les mouches des fruits - Communication présentée par le Brésil |
01/10/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1443
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) |
01/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1444
|
Pérou
|
Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou |
01/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1445
|
Pérou
|
Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou |
01/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1447
|
Corée, République de
|
Présentation du site web d'appui SPS de la corée - Communication de la République de Corée |
01/10/2015 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1448
|
Union européenne
|
Rapport sur la consultation publique sur la définition des critères de détermination des perturbateurs endocriniens dans le contexte de la mise en œuvre du règlement sur les produits phytopharmaceutiques et du règlement sur les produits biocides - Communication présentée par l'Union européenne |
02/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1449
|
Jamaïque
|
rapport de la Jamaïque sur l'assistance technique réunion du Comité SPS d'octobre 2015 - Genève - Communication présentée par la Jamaïque |
02/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/145
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Premier rapport annuel - Communication de l'Office international des épizooties |
09/11/1999 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/145/Add.1
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum |
15/03/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/145/Add.2
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Suite de l'examen du document G/SPS/13 - Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum
|
06/11/2000 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/145/Add.3
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Suite de l'examen du document G/SPS/13 -
Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication de l'Office international des épizooties - Addendum
|
09/03/2001 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1450
|
Zambie
|
Renseignements actualisés succincts en vue de la réunion du Comité SPS d'octobre - Communication présentée par la Zambie
|
02/10/2015 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1451
|
Sénégal
|
Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal |
02/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1452
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2015 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1453
|
Union africaine (UA)
|
Renseignements communiqués par la Commission de l'Union africaine |
05/10/2015 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1454
|
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
|
Renseignements actualisés sur les activités récentes de l'OCDE présentant un intérêt pour le comité SPS - Communication de l'OCDE |
06/10/2015 |
Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/GEN/1455
|
Argentine
|
Structure de l'administration nationale de l'innocuité et de la qualité des aliments de la République Argentine - Situation actuelle - Communication présentée par l'Argentine |
07/10/2015 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
