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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1133 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2011 - Note du Secrétariat 18/01/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1135 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2012 - Note du Secrétariat 15/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1136 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2011 - Note du Secrétariat 21/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1137 Pérou Restrictions de l'accès au marché européen en application du Règlement n° 258/97 relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 02/03/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139 Union européenne Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par l'Union européenne 13/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.1 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 15/03/2013 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.2 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 14/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.3 Union européenne Assistance technique fournie par l'UE dans le domaine SPS en 2012 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 16/03/2015 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.4 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2015 - 2016 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 10/07/2017 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.5 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 03/03/2020 Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Aliments pour animaux; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.5/Corr.1 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2017 - 2018 - Communication présentée par l'Union européenne - Corrigendum 11/03/2022 Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.6 Union européenne Assistance technique dans le domaine SPS fournie par l'Union européenne en 2019 - 2020 - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 20/03/2023 Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/114 Union européenne Restriction à l'exportation de semence bovine vers l'Argentine - Communication des Communautés européennes à la réunion des 10 et 11 mars 1999 19/03/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2012 - Note du Secrétariat 13/03/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1141 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-troisième réunion du Comité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Mise à jour présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1142 Nouvelle-Zélande Changement de nom du Ministère de l'agriculture et des forêts de la Nouvelle-Zélande - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2012 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Pérou et les Philippines 19/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143/Rev.1 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision 21/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1143/Rev.2 Argentine; Australie; Brésil; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Nouvelle-Zélande; Paraguay; Pérou; Philippines; États-Unis d'Amérique Mesures SPS et normes, directives et recommandations internationales - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, le Chili, le Costa Rica, les États-Unis, la Nouvelle-Zélande, le Paraguay, le Pérou et les Philippines - Révision 29/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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