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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1223 Botswana Atelier national sur les mesures SPS (octobre 2012) - Communication du Botswana 11/03/2013 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1572 Botswana Suspicion de l'existence d'un foyer de fièvre aphteuse dans le Ngamiland - Communication présentée par le Botswana 26/09/2017 Santé des animaux; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/120
G/L/1075
G/LIC/D/49
G/PSI/D/5
G/SPS/GEN/1371
G/TBT/D/47
WT/DS484/1
Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de consultations présentée par le Brésil 23/10/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/130
G/L/1145
G/LIC/D/50
G/SPS/GEN/1486
G/TBT/D/49
WT/DS506/1
Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande bovine - Demande de consultations présentée par le Brésil 07/04/2016 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1419
G/SPS/GEN/1972
WT/DS607/1
Brésil Union européenne - Mesures concernant l'importation de certaines préparations de viandes de volaille en provenance du Brésil - Demande de consultations présentée par le Brésil 11/11/2021 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1052 Brésil Consultations spéciales - Communication présentée par le Brésil 18/10/2010 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1165 Brésil Importance des organismes chargés de donner des avis scientifiques - La science au service de la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par le Brésil 04/07/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1232 Brésil Cas d'encéphalopathie spongiforme bovine au Brésil - Rapport final - Communication présentée par le Brésil 15/03/2013 Santé des animaux; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1253 Brésil 50ème anniversaire de la Commission du codex alimentarius -L'importance du principe scientifique - Communication présentée par le Brésil 14/06/2013 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1323 Brésil Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 25/03/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/133 Brésil La question de la gélatine - Déclaration faite par le Brésil à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1355 Brésil Éradication du Cydia pomonella - Communication présentée par le Brésil 17/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1442 Brésil Programme national de lutte contre les mouches des fruits - Communication présentée par le Brésil 01/10/2015 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1545 Brésil Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil 22/03/2017 Renseignements sur les réglementations des Membres; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1545/Add.1 Brésil Produits d'origine animale - Mesures récentes mises en oeuvre - Communication du Brésil - Addendum 14/07/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1932 Brésil Reconnaissance par l'OIE de six états brésiliens comme indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination - Comité SPS de l'OMC - Fonctionnement et mise en œuvre de l'accord SPS - Zones exemptes de parasites et de maladies (régionalisation) - Communication présentée par le Brésil 13/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2078 Brésil Demande de consultations ou de négociations spéciales présentée par le Brésil au titre de l'article 12:2 de l'Accord SPS et de la procédure de consultations spéciales (G/SPS/61) - Communication présentée par le Brésil 08/11/2022 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2115 Brésil Restrictions à l'importation de viande de volaille et de bœuf imposées par le Taipei chinois - Préoccupation commerciale spécifique 521 - Communication présentée par le Brésil 03/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Maladie de Newcastle; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2116 Brésil Restrictions à l'importation de viande, de porc, de volaille, de lait et de produits laitiers, de matériel génétique et de bovins vivants appliquées par le Nigéria - Préoccupation commerciale spécifique 523 - Communication présentée par le Brésil 03/04/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/330 Brésil Afrique du Sud - Restrictions à l'importation de viandes de boeuf et de porc - Communication du Brésil 17/06/2002 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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