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G/SPS/GEN/1495
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 66eme réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, février à mai 2016 |
17/06/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/194
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Philippines
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Restrictions à l'importation appliquées par l'Australie aux fruits frais tropicaux - Déclaration des Philippines à la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
11/07/2000 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1485
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Viet Nam
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Observations formulées par le Viet Nam sur la nouvelle réglementation des États-Unis concernant l'inspection obligatoire du poisson chat et des produits du poisson chat - Réunion du Comité SPS de l'OMC - Genève (Suisse), 16 - 17 mars 2016 - Communication présentée par le Viet Nam |
18/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1296
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Argentine
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Autorisations phytosanitaires de réexportation - Communication de l'Argentine |
15/01/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/ACC/BLR/10
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Groupe de travail de l'accession du bélarus - Accession du Bélarus - Aide mémoire sur les mesures de libéralisation du Bélarus dans le contexte de l'accession du Bélarus à l'OMC |
11/03/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Certification, contrôle et inspection; |
Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/408
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Rapport sur les activités menées par l'OIRSA dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Intervention de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) à la réunion des 24 et 25 juin 2003
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20/06/2003 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/159
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Union européenne
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication des Communautés européennes |
14/10/2004 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1064
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Colombie
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Plan national de détection, de contrôle et d'éradication des mouches des fruits - Communication présentée par la Colombie |
18/01/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1103
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Nouvelle-Zélande
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Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
29/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1191
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Argentine
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Nouvelle version du certificat phytosanitaire - Communication présentée par l'Argentine |
10/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1244
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication présentée par le costa Rica |
21/05/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1244/Corr.1
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Costa Rica
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Certificat phytosanitaire - Communication du Costa Rica - Corrigendum |
18/06/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1264
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Paraguay
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Certificat pour produits transformés communication présentée par le Paraguay |
15/07/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1350
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Mexique
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Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la mouche du vinaigre à ailes tachetées (Drosophila Suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique |
16/07/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/959
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Singapour
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Filigrane optique sur les certificats d'exportation - Communication de Singapour |
01/09/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1123
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 |
17/10/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1224
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Marché commun d'Afrique orientale et australe (COMESA)
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Renseignements sur les activités pertinentes du COMESA (Marché commun de l'Afrique orientale et australe) |
12/03/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/107
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États-Unis d'Amérique
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Règlement provisoire concernant les produits d'emballage en bois massif (G/SPS/N/USA/137) |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1353
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Nouvelle-Zélande
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Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande |
15/08/2014 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1465
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Chili
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Nouveau tampon utilisé pour certifier les exportations de produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Chili |
23/11/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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