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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/18 Secrétariat de l'OMC Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -Pprocédure pour la surveillanCe du processus d'harmonisation internationale - Troisième rapport annuel 19/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.3 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 19/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.4 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 19/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/278 Équateur Questions posées par l'Équateur aux Communautés européennes concernant la notification G/SPS/N/EEC/131 18/09/2001 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DAILYB(01)/96 18/09/2001 Note - Information; À distribution restreinte En
WTO/AIR/1625 Secrétariat de l'OMC Vingt-deuxième réunion ordinaire du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel de la date finale pour identifier les questions à examiner dans le cadre de la procédure de surveillance 18/09/2001 Normes internationales/harmonisation; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/L/476
WT/REG85/R/B/2
Association européenne de libre-échange - Rapport biennal sur le fonctionnement de la Convention - Communication de l'Association européenne de libre-échange 17/09/2001 Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/269/Rev.1 Argentine Mesures dues à la fièvre aphteuse et visant l'exportation de produits Argentins - Communication de l'Argentine présentée à la réunion des 10 et 11 juillet 2001 - Révision 17/09/2001 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/277 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois d'août 2001 - Note du Secrétariat 17/09/2001 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.3 Groupe de travail de l'accession du Taipei chinois - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu - Corrigendum 17/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.2 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 14/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/L/413 Vingt-deuxième réunion ministérielle du Groupe de Cairns - Punta del Este, Uruguay - 3 - 5 septembre 2001 - Communication de l'Australie 12/09/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/TPKM/2/Rev.3/Corr.2 11/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En
G/AG/GEN/48
G/L/472
G/LIC/D/33
G/SPS/GEN/276
S/L/101
WT/DS237/1
Équateur Turquie - Certaines procédures d'importation visant les fruits frais - Demande de consultations présentée par l'Équateur 10/09/2001 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/CHN/1/Rev.8/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Chine - Corrigendum 10/09/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS76/12 Japon - Mesures visant les produits agricoles - Communication du Japon et des États-Unis 30/08/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/M/67 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en oeuvre - 20 juillet 2001 - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 juillet 2001 29/08/2001 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/275 Türkiye Mesures SPS appliquées par la Turquie à l'importation de bananes - Réponse de la Turquie 24/08/2001 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/LIC/N/3/MAC/3/Rev.1 Comité des licences d'importation - Réponses au questionnaire sur les procédures de licences d'importation - Notification au titre de l'article 7:3 de l'Accord sur les procédures de licences d'importation - Macao, Chine - Révision 17/08/2001 En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/268 Argentine Equivalence - Article 4 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Argentine 15/08/2001 Niveau approprié de protection; Cohérence; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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