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RD/SPS/3/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - Relation entre l'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) et l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS) - Révision
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11/10/2018 |
Retards injustifiés; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1653
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Secrétariat de l'OMC
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Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat
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12/10/2018 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1654
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE
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12/10/2018 |
Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1655
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Secrétariat de l'OMC
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Compilation des observations présentées par les Membres sur les documents/propositions portant sur les questions à examiner - Note du Secrétariat
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12/10/2018 |
Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Normes privées; Obstacles techniques au commerce (OTC); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/24
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Secrétariat de l'OMC
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Soixante-troisième réunion ordinaire - Réunion des 1er et 2 novembre 2018 |
12/10/2018 |
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Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/92/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 12 et 13 juillet 2018 - Note du Secrétariat - Révision_x000D_ |
15/10/2018 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1656
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États-Unis d'Amérique
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La Commission du Codex alimentarius : le problème de l'influence des onsidérations relatives à l'OMC sur le processus décisionnel du Codex - Communication présentée par les États-Unis
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16/10/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1640/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision
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17/10/2018 |
Équivalence; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS291/37/Add.126
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Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
19/10/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS475/21
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Fédération de Russie - Mesures visant l'importation de porcins vivants, de viande de porc et d'autres produits du porc en provenance de l'Union européenne - de l'Union européenne à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends - Demande d'établissement d'un groupe spécial |
19/10/2018 |
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Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1657
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)
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22/10/2018 |
Préservation des végétaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/804/Rev.11/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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23/10/2018 |
Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1658
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Argentine
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine |
25/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.1
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Honduras et le Paraguay - Révision |
26/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1659
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Union africaine (UA)
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Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine |
26/10/2018 |
Assistance technique; Préservation des végétaux; Pesticides; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1658/Rev.2
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras et le Paraguay - Révision |
30/10/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1660
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Centre du commerce international (CCI)
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Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) - (Juillet - octobre 2018) |
30/10/2018 |
Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/3/Rev.2/Corr.1
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Secrétariat de l'OMC
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Unofficial room document - The relationship between the Trade Facilitation Agreement and the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures (SPS Agreement) - Corrigendum |
30/10/2018 |
Transparence; Certification, contrôle et inspection; |
Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
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G/SPS/GEN/1658/Rev.3
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Argentine; Australie; Brésil; Canada; États-Unis d'Amérique; Guatemala; Honduras; Paraguay; République dominicaine; Uruguay
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Déclaration internationale concernant les applications agricoles des biotechnologies de précision - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Brésil, le Canada, les États-Unis, le Guatemala, le Honduras, le Paraguay, la République Dominicaine et l'Uruguay - Révision
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01/11/2018 |
Biotechnologie; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1661
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Belize
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize
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01/11/2018 |
Normes privées; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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