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G/SPS/GEN/1090
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Norvège
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Procédures de quarantaine et d'essai appliquées au saumon importé de Norvège - Questions posées à la Chine - Communication présentée par la Norvège |
20/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/103
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Union européenne
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Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 |
23/11/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Questions et réponses; Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1481
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission
du Codex alimentarius (Codex) |
09/03/2016 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1451
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Sénégal
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Problèmes d'accès au marché de certains produits sénégalais - Communication du Sénégal |
02/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1423
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Pérou
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Service national de l'hygiène des produits de la pêche (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou |
29/06/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1445
|
Pérou
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Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou |
01/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1101
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Chine
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Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 |
27/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1095
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Union européenne
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Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne |
23/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1704
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Secrétariat de l'OMC
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Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme |
26/06/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1704/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
|
Séance thématique du Comité SPS sur les procédures d'homologation - Mardi, 5 novembre 2019 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision |
18/10/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/234
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Chine
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Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Proposition de la Chine |
19/02/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/234/Add.1
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Chine
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Troisième examen de l'Accord SPS de l'OMC - Réponses de la Chine aux observations sur le document G/SPS/W/234 - Addendum |
22/06/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/254
|
Argentine
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Procédures d'audit sur place - Proposition de l'Argentine |
21/12/2010 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/258
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Canada; Japon
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - PProposition visant à promouvoir la recommandation 3) de l'atelier concernant la relation entre le Comité SPS et les organisations internationales à activité normative (G/SPS/R/57) - Communication présentée par le Canada et le Japon |
01/04/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Décision {projet}; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1102
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 |
28/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/160
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Uruguay
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Retards injustifiés - Communication de l'Uruguay |
18/10/2004 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Mesures provisoires; Évaluation des risques; Retards injustifiés; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/321
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Canada
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS - Recommandation en faveur de la constitution d'un groupe de travail életronique sur les procédures d'homologation - Communication du Canada |
03/12/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Niveau approprié de protection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1171
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
09/07/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1273
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Paraguay
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Huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay |
07/10/2013 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/98
|
Union européenne
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Notification G/SPS/N/EEC/51 - Réponse générale des Communautés européennes |
14/10/1998 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; Questions et réponses; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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