Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 238 sur 308   |   Nombre de documents : 6147   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/306 Belize Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Belize 17/09/2018 Normes privées; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/307 Brésil Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Régionalisation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/308 Brésil Mise en ouvre de l'Accord SPS - Questions de réglementation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1625/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des documents et des propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 19/09/2018 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Limites maximales de résidus (LMR); Transparence; Normes internationales/harmonisation; Normes privées; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1640 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du Comité SPS sur l'équivalence (partie 1) - Mardi 30 octobre 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 21/09/2018 Équivalence; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/491/Add.25
G/TBT/GEN/7/Add.25
Mexique Communication du Mexique - Addendum 24/09/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1641 Autodéclaration du Mexique en tant que pays historiquement exempt de peste porcine africaine - Communication présentée par le Mexique 27/09/2018 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Soixante-troisième réunion ordinaire - Réunion les 1 et 2 novembre 2018 01/10/2018 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1642 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur l'utilisation de la procédure pour encourager et faciliter la résolution de questions sanitaires et phytosanitaires spécifiques entre les Membres conformément à l'article 12:2 (G/SPS/61) - Note du Sécrétariat 02/10/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1643 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Aperçu des activités sanitaires et phytosanitaires mises en oeuvre par la CEDEAO au cours de la période août octobre 2018 - Communication présentée par le Conseiller principal chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) de la CEDEAO-USAID 03/10/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1644 Mexique Déclaration des États-Unis du Mexique en tant que zone exempte de la mouche méditerranéenne Ceratitis capitata (Wiedemann) - Communication présentée par le Mexique 04/10/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1645 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1646 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 10/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1647 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Juin à septembre 2018 10/10/2018 Préservation des végétaux; Santé des animaux; Assistance technique; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Rapport; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1648 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la commission du Codex alimentarius (Codex) 10/10/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1649 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 10/10/2018 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1650 Canada Mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Expériences et approches de la régionalisation au regard des maladies animales - Communication présentée par le Canada 11/10/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Grippe aviaire; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1651 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 11/10/2018 Assistance technique; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1652 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 73ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 11/10/2018 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/804/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Aperçu du niveau de mise en oeuvre des dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat - Révision 11/10/2018 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 238 sur 308   |   Nombre de documents : 6147   

 
Réinitialiser