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G/SPS/GEN/2091
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Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
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Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication présentée par l'OCDE |
10/02/2023 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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Es
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G/SPS/GEN/1613
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat |
08/05/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
22/06/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1613/Rev.2
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Secrétariat de l'OMC
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Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision |
06/07/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/91
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Secrétariat de l'OMC
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Rapport - Atelier sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (article 8 et Annexe C de l'Accord SPS) - Lundi 9 juillet et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Note du Secrétariat |
05/09/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Normes internationales/harmonisation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/22
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 22 juin 2022 - Ordre du jour annoté |
14/06/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; COVID-19 SPS; Assistance technique; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/AG/W/25
G/L/76
G/SPS/W/64
G/TBT/D/6
WT/DS41/1
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États-Unis d'Amérique
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Corée - Mesures concernant l'inspection des produits agricoles - Demande de consultations présentée par les États-Unis |
31/05/1996 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1116
G/SPS/GEN/1410
WT/DS495/1
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Japon
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Corée - Interdictions d'importer, et prescriptions en matière d'essais et de certification pour les radionucléides - Demande de consultations présentée par le Japon |
01/06/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Transparence; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1443
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) |
01/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1200
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012
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12/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1461
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Sénégal
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Protocole d'accord entre le Sénégal et la Chine, relatif aux exigences phytosanitaires pour l'exportation de l'arachide - Communication sur l'article 4 de l'Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC : principe d'equivalence - Communication du Sénegal |
20/10/2015 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1094
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Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
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Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 |
22/06/2011 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/149
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Secrétariat de l'OMC
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Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Communication par les Membres de questions à examiner pendant l'examen - Note du Secrétariat |
10/08/2004 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/217
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Thaïlande
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Restrictions appliquées par l'Australie à l'importation de durians - Déclaration de la Thaïlande à la réunion des 8 et 9 novembre 2000 |
22/11/2000 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/SPS/20
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Secrétariat de l'OMC
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Réunion informelle - 23 mars 2022 - Ordre du jour annoté
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16/03/2022 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Espèces envahissantes; Transparence; Assistance technique; COVID-19 SPS; |
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/317
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Brésil; Kenya; Paraguay; États-Unis d'Amérique
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Permettre l'accès aux outils et aux technologies : vers une agriculture plus sûre et plus durable grâce à la coopération dans le domaine de la réglementation - Communication présentée par le Brésil, les États-Unis, le Kenya et le Paraguay
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09/07/2019 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/326
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États-Unis d'Amérique
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Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en ouvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Observations présentées par les États-Unis sur le projet de rapport révisé du cinquième examen (G/SPS/W/313/Rev.2/Add.1)
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18/05/2020 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Préservation des végétaux; Biotechnologie; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Évaluation des risques; Normes privées; Assistance technique; Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/116
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Suisse
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Restrictions à l'importation de fromages à pâte dure en Australie et en Nouvelle-Zélande - Déclaration de la Suisse à la réunion des 10 et 11 mars 1999 |
23/03/1999 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Protection du territoire; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/927
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Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
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Renseignements sur les travaux du Codex existants et en cours concernant le contrôle, l'inspection et l'échantillonnage des denrées alimentaires - Communication de la Commission du Codex Alimentarius |
09/06/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
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G/SPS/GEN/929
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Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
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Contribution de la CIPV concernant les procédures de contrôle de gestion, d'inspection et d'homologation - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) |
11/06/2009 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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