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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/UZB/48 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Plan d'action pour la mise en œuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 15/11/2023 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/6 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 16/09/2003 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/6/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 02/06/2005 Liste récapitulative; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/UZB/8 Groupe de travail de l'accession de l'Ouzbékistan - Accession de l'Ouzbékistan - Questions et réponses additionnelles 16/09/2003 Communication; Questions et réponses; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/VNM/11 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS 26/06/2000 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord SPS en 2002 et 2003 - Révision 05/12/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 31/10/2002 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 04/11/2003 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.4 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 26/04/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/11/Rev.5 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 11/10/2004 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/16 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 06/08/2001 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/3 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses concernant l'Aide-mémoire sur le régime de commerce extérieur (Document WT/ACC/VNM/2) 04/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/36 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 07/04/2005 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/38 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 26/07/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/39 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 02/09/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/41 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 20/12/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/44 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 09/06/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles 28/09/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/46/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Législation - Addendum 02/10/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/VNM/6/Add.2 Groupe de travail de l'accession du Viet Nam - Accession du Viet Nam - Questions et réponses additionnelles - Addendum 16/04/1999 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es

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