WT/DS291/37/Add.120
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
17/04/2018 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1612
|
|
Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de document d'information - Note du Secrétariat
|
04/05/2018 |
Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); |
Note d'information; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1613
|
Secrétariat de l'OMC
|
Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat |
08/05/2018 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/R/90
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 1er et 2 mars 2018 - Note du Secrétariat |
09/05/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1614
|
|
Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria |
15/05/2018 |
Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WT/DS291/37/Add.121
|
|
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum |
18/05/2018 |
|
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/R/90/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
22/05/2018 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
|
G/SPS/W/297
|
|
Renforcement des Comités SPS nationaux afin d'améliorer la coordination aux niveaux national, régional et international - Recommandation pour la tenue d'un atelier ou d'une séance thématique - Communication présentée par le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, les États-Unis d'Amérique, la Gambie, le Ghana, le Kenya, Madagascar, le Maroc, le Nigéria et la Zambie |
22/05/2018 |
Autres Problèmes; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1615
|
|
Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili
|
29/05/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1616
|
|
Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique
|
01/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/7/Rev.4
|
Secrétariat de l'OMC
|
Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision |
04/06/2018 |
Transparence; |
Décision; Recommandation; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/298
|
Union européenne
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Zones exemptes de parasites ou de maladies - Régionalisation (article 6) - Communication présentée par l'Union européenne |
04/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/299
|
|
Élaboration de directives sur l'appréciation de l'équivalence entre les approches systémiques et les mesures existantes - Communication présentée par l'Australie |
06/06/2018 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/300
|
|
Procédures de notification au Comité SPS - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil |
06/06/2018 |
Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/301
|
|
Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) : document de travail présenté par le Brésil - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil
|
06/06/2018 |
Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1617
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat |
07/06/2018 |
Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Additifs alimentaires; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1618
|
Secrétariat de l'OMC
|
Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat
|
08/06/2018 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
WTO/AIR/SPS/21
|
Secrétariat de l'OMC
|
Soixante-douzième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 12 et 13 juillet 2018 |
08/06/2018 |
|
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1619
|
Secrétariat de l'OMC
|
Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2019 - Note du Secrétariat |
11/06/2018 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/W/302
|
|
Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur l'équivalence - Communication présentée par le Canada
|
11/06/2018 |
Équivalence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|