Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 235 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DS291/37/Add.120 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 17/04/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1612 Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Projet de document d'information - Note du Secrétariat 04/05/2018 Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Équivalence; Transparence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Limites maximales de résidus (LMR); Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1613 Secrétariat de l'OMC Atelier thématique du Comité SPS sur les procédures de contrôle, d'inspection et d'homologation (annexe C) - Lundi 9 et mardi 10 juillet 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat 08/05/2018 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Certification, contrôle et inspection; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; Ordre du jour {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/90 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 1er et 2 mars 2018 - Note du Secrétariat 09/05/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/1614 Mesures sanitaires et phytosanitaires encore en vigueur : quarantaine des poissons - Communication présentée par le Nigéria 15/05/2018 Renseignements sur les réglementations des Membres; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.121 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 18/05/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/90/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 22/05/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/W/297 Renforcement des Comités SPS nationaux afin d'améliorer la coordination aux niveaux national, régional et international - Recommandation pour la tenue d'un atelier ou d'une séance thématique - Communication présentée par le Bénin, le Burkina Faso, le Burundi, les États-Unis d'Amérique, la Gambie, le Ghana, le Kenya, Madagascar, le Maroc, le Nigéria et la Zambie 22/05/2018 Autres Problèmes; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1615 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 29/05/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1616 Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique 01/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/7/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (Article 7) - Révision 04/06/2018 Transparence; Décision; Recommandation; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/298 Union européenne Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Zones exemptes de parasites ou de maladies - Régionalisation (article 6) - Communication présentée par l'Union européenne 04/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/299 Élaboration de directives sur l'appréciation de l'équivalence entre les approches systémiques et les mesures existantes - Communication présentée par l'Australie 06/06/2018 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/300 Procédures de notification au Comité SPS - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 06/06/2018 Transparence; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/301 Mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) : document de travail présenté par le Brésil - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 06/06/2018 Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Niveau approprié de protection; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1617 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Note du Secrétariat 07/06/2018 Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Évaluation des risques; Additifs alimentaires; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1618 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/21 Secrétariat de l'OMC Soixante-douzième réunion ordinaire : rappel des dates importantes - Réunion les 12 et 13 juillet 2018 08/06/2018 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1619 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 2019 - Note du Secrétariat 11/06/2018 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/302 Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Atelier sur l'équivalence - Communication présentée par le Canada 11/06/2018 Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 235 sur 308   |   Nombre de documents : 6154   

 
Réinitialiser