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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1600 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 71e réunion du comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 08/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1601 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) 08/02/2018 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1602 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 09/02/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1603 Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) Bref rapport de mise à jour de l'IGAD au Comité SPS - Communication présentée par l'Autorité intergouvernementale pour le développement (IGAD) 09/02/2018 Assistance technique; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1605 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (Codex) 09/02/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/20 Secrétariat de l'OMC Réunion les 1er et 2 mars 2018 09/02/2018 Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1604 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, d'octobre 2017 à janvier 2018 12/02/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Équivalence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1606 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités liées aux mesures SPS du Centre du commerce international (ITC) (novembre 2017 - février 2018) 12/02/2018 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1607 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 12/02/2018 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2017 - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.1 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des lois nationales avec les accords de l'OMC - Révision 15/02/2018 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Modif. contenu/champ d'applic. de réglementation; Équivalence; Transparence; Assistance technique; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.118 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 16/02/2018 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/28/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Renseignements actualisés sur les problèmes commerciaux spécifiques (PCS) - PCS résolus/partiellement résolus - Révision 19/02/2018 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/204/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Problèmes commerciaux spécifiques - Note du Secrétariat - Révision 20/02/2018 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Autres Problèmes; Zoonoses; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/223/Rev.25 Conseil du commerce des marchandises - Mise à jour de la liste des obligations de notification et des notifications présentées à ce titre figurant à l'annexe III du rapport du Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Révision 21/02/2018 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1596/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur les zones exemptes de parasites - Mardi 27 février 2018 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Révision 21/02/2018 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1212
G/SPS/GEN/1608
WT/DS540/1
Viet Nam États-Unis – Certaines mesures concernant les produits du poisson pangasius en provenance du Viet Nam - Demande de consultations présentée par le Viet Nam 27/02/2018 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Équivalence; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/29 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Procédures recommandées pour l'exécution des obligations résultant de l'Accord SPS en matière de transparence (article 7) 27/02/2018 Transparence; Document de séance; Recommandation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/296/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Processus proposé pour le cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2018 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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