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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/45 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 27 et 28 juin 2007 - Note du Secrétariat 12/09/2007 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/46 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion tenue les 18 et 19 octobre 2007 - Note du Secrétariat 02/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/47 Secrétariat de l'OMC Atelier sur la transparence tenu les 15 et 16 octobre 2007 - Note du Secrétariat 08/01/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 2 et 3 avril 2008 - Note du Secrétariat 18/06/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 2 - 3 April 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 28/07/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Es
G/SPS/R/51 Secrétariat de l'OMC Comités des mesures sanitaires et phytosanitaires - Résumé de la réunion des 24 et 25 juin 2008 - Note du Secrétariat 27/08/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/51/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting of 24 - 25 June 2008 - Note by the Secretariat - Corrigendum 05/09/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/R/53 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 8 et 9 octobre 2008 - Note du Secrétariat 22/12/2008 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/54 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 février 2009 - Note du Secrétariat 28/04/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/55 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 23 et 24 juin 2009 - Note du Secrétariat 23/09/2009 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/56 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 28 et 29 octobre 2009 - Note du Secrétariat 28/01/2010 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/101 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur l'assistance technique - Note du Secrétariat 23/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat 29/07/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/102/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Corrigendum 02/09/1999 Note - Secrétariat; Questionnaire; Mis en distribution générale Fr
G/SPS/W/102/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Questionnaire sur les sites Web relatifs aux mesures SPS - Note du Secrétariat - Révision 21/10/2003 Note - Secrétariat; Questionnaire; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/104 Secrétariat de l'OMC Directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Note du Secrétariat 20/03/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/105 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 09/05/2000 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/106 Égypte Observations concernant les directives proposées pour favoriser la mise en oeuvre de l'article 5.5 dans la pratique - Communication de l'Égypte 10/05/2000 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel 16/05/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/107/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Projet de deuxième rapport annuel - Révision 24/08/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es

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