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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/820 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2008 - Note du Secrétariat 13/02/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/835 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération (IICA) 27/03/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/837 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 41ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 2 et 3 avril 2008 28/03/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/850 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2008 - Note du Secrétariat 20/06/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/856 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/06/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 02/07/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 - Révision 16/12/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/863 Chili Mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC au moyen des accords multilatéraux - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/867 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2008 - Note du Secrétariat 11/07/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/87 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 14/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/872 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/873 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2008 - Note du Secrétariat 16/09/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/88 États-Unis d'Amérique Notification de mesures sanitaires et phytosanitaires par le document G/SPS/N/EEC/58 (Document VI/5637/98/Rev.5 du Conseil de l'Union Européenne) - Communication des États-Unis 07/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/886 Notifications publiées en septembre 2008 - Note du Secrétariat 23/10/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat 03/11/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2009 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/892 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2008 - Note du Secrétariat 12/12/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/895 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2008 - Note du Secrétariat 21/01/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/897 Secrétariat de l'OMC Documents et Notifications distribués pendant l'année 2008 - Note du Secrétariat 30/01/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/91 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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