Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 23 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/REG/W/26 Comité des accords commerciaux régionaux - Inventaire des dispositions non tarifaires des accords commerciaux régionaux - Note d'information du Secrétariat 05/05/1998 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/GEN/23
G/L/234
G/LIC/D/21
G/SPS/GEN/70
WT/DS96/8
Inde; Union européenne Inde - Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels - Notification de la solution convenue d'un commun accord 06/05/1998 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/271 Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord sur l'OMC et des décisions et déclarations connexes portant sur les examens, les travaux futurs ou les négociations - Note du Secrétariat 07/05/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/M/28 Conseil général - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 24 avril 1998 08/05/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/MIN(98)/3/Add.1 Conférence ministérielle - Rapports annuels (1997) - Addendum 08/05/1998 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/VUT/7 Groupe de travail de l'accession de Vanuatu - Accession du Vanuatu - Questions et réponses additionnelles 11/05/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/838 Secrétariat de l'OMC Onzième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité: Réunion du 10 juin 1998 13/05/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/ACC/LTU/22 Groupe de travail de l'accession de la Lituanie - Accession de la Lituanie - Communication de la Lituanie 14/05/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LVA/4 Groupe de travail de l'accession de la Lettonie - Accession de la Lettonie - Communication de la Lettonie 14/05/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/243
G/LIC/D/22
G/SPS/GEN/71
WT/DS133/1
Suisse République slovaque - Mesures concernant l'importation de produits laitiers et le transit de bétail - Demande de consultations présentée par la Suisse 18/05/1998 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/11 Conférence ministérielle - Philippines - Déclaration distribuée par M. Cesar B. Bautista, Secrétaire d'État au commerce et à l'industrie 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/20 Conférence ministérielle - South Centre - Déclaration distribuée par M. Branislav Gosovic (en qualité d'observateur) 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/35 Conférence ministérielle - Chili - Déclaration distribuée par M. José Miguel Insulza, Ministre des relations extérieures 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/36 Conférence ministérielle - Inde - Déclaration distribuée par M. Ramakrishna Hegde, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/38 Conférence ministérielle - Nigéria - Déclaration distribuée par M. Emmanuel O. Udogu, Ministre du commerce et du tourisme 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/6 Conférence ministérielle - Myanmar - Déclaration distribuée par S.E. le Général Kyaw Than, Ministre du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/65 Conférence ministérielle - Grèce - Déclaration distribuée par S.E. M. A. Baltas, Vice-Ministre 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/66 Conférence ministérielle - Égypte - Déclaration distribuée par S.E. M. Ahmed A. Goueili, Ministre du commerce et des approvisionnements 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(98)/ST/72 Conférence ministérielle - Organisation de l'Unité africaine - Communauté économique africaine - Déclaration conjointe distribuée par les Ministres du commerce 18/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/FIFTY/ST/1 Cinquantième anniversaire - Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture - Déclaration distribuée par M. Jacques Diouf, Directeur général (en qualité d'observateur) 19/05/1998 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 23 sur 308   |   Nombre de documents : 6143   

 
Réinitialiser