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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/46 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/47 Brésil Influenza aviaire - Virus H5N1 - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Protection du territoire; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/48 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des Membres et des observateurs pendant l'année 1997 - Note du Secrétariat 30/01/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat 11/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 20/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/49/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 07/05/1999 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/10/2000 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 16/01/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 30/04/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.4/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Membership in WTO and International Standard-Setting Bodies - Note by the Secretariat - Corrigendum 06/05/2002 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/49/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 24/03/2003 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2004 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 26/07/2006 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux Organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 01/04/2009 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2010 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 23/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Participation à l'OMC et aux organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Révision 20/01/2015 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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