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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/578 Pérou Reconnaissance du sud du Pérou comme zone indemne de fièvre aphteuse où n'est pas pratiquée la vaccination - Communication présentée par le Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/579 Pérou Assistance technique dans le cadre de l'Accord SPS de l'OMC - Communication du Pérou 27/06/2005 Santé des animaux; Évaluation des risques; Assistance technique; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/607 Pérou Régionalisation - Communication du Pérou 06/12/2005 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/668 Pérou Expérience et suggestions du Pérou concernant la mise en oeuvre de l'accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements en vue de l'atelier du 31 mars 2006 - Communication du Pérou 30/03/2006 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/681 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux "nouveaux aliments" - Communication du Pérou 05/04/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/713 Pérou Déclaration du Pérou concernant le règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 27 et 28 juin 2006 12/07/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/733 Pérou Déclaration du Pérou concernant le Règlement n° 258/97 des Communautés européennes - Déclaration du Pérou à la réunion tenue les 11 et 12 octobre 2006 18/10/2006 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/815 Pérou Zones exemptes de Stenoma Catenifer (Lépidoptère Oecophoridae) sur la base de travaux visant à déceler la présence de cet organisme nuisible dans les zones de production d'avocats (Persea Americana) - Communication du Pérou 14/01/2008 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/884 Pérou Le règlement n° 258/97 des Communautés européennes sur les nouveaux aliments - Intervention du Pérou à la réunion du Comité tenue les 8 et 9 octobre 2008 21/10/2008 Innocuité des produits alimentaires; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/148 Pérou Article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Adaptation aux conditions régionales, y compris les zones exemptes de parasites ou de maladies et les zones à faible prévalence de parasites ou de maladies - Proposition du Pérou 07/07/2004 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/176 Pérou Projet de rapport du Comité sur l'examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication du Pérou 24/06/2005 Normes internationales/harmonisation; Retards injustifiés; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
RD/SPS/171 Pérou Document de séance non officiel - SPS Committee thematic session on the procedure to monitor the process of international harmonization - Tuesday, 2 November 2021 - Armonización del marco normativo nacional con las normas y directrices del CODEX y otras disposiciones - Ms Edith Villanueva Huamán 04/11/2021 Normes internationales/harmonisation; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/48 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia : experiencia del Perú 08/04/2019 Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/52 Pérou Document de séance non officiel - SPS thematic session on equivalence (part 2), 18 March 2019 - Equivalencia en foros comerciales 08/04/2019 Équivalence; Niveau approprié de protection; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2039 Paraguay; États-Unis d'Amérique Synthèse du séminaire organisé en mars 2022 "faire face à la chenille légionnaire d'automne: lutte antiparasitaire intégrée et approches quant aux politiques" - Communication présentée par les États-Unis et le Paraguay 22/06/2022 Parasites; Renseignements sur les réglementations des Membres; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1023 Paraguay Rapport sur la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 22/06/2010 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1077 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 21/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1081 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion des 30 et 31 mars 2011 04/04/2011 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1091 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication du Paraguay 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1219 Paraguay État d'urgence phytosanitaire dû à la détection du parasite appelé Huanglongbing des agrumes (HLB) - Communication présentée par le Paraguay 07/03/2013 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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