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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1181 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du Commerce International (ITC) (avril - juin 2012) 24/07/2012 Préservation des végétaux; Normes privées; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1182 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/07/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1193 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 01/10/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1195 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 05/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1197 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Le rôle de l'OIE par rapport au Comité SPS - Document pour le Comité SPS - Octobre 2012 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1198 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 10/10/2012 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1200 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 12/10/2012 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1201 Union africaine (UA) Renseignements concernant les activités SPS de l'Union africaine - Réunion du Comité SPS, 18 - 19 octobre 2012 15/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1202 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 - Point 2 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1203 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1204 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 10 c) de l'ordre du jour 17/10/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1205 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou prochainement par le Centre du commerce international (ITC) (juillet - septembre 2012) 17/10/2012 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1206 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 18/10/2012 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat 15/06/1999 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.1 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2000 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.1/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Révision 15/05/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.1/Rev.1/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Applicants for observer status - Note by the Secretariat - Corrigendum 21/05/2012 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/121/Add.10 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 15/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.11 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 23/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/121/Add.12 Secrétariat de l'OMC Organisations sollicitant le statut d'observateur - Note du Secrétariat - Addendum 28/04/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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