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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1098 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) relevant du renforcement des capacités 24/06/2011 Santé des animaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1099 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication du Canada 24/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/110 Costa Rica Le Costa Rica se déclare zone indemne de peste porcine classique 02/03/1999 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1100 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Incidence des normes privées concernant les produits alimentaires dans les pays du cône sud : coûts économiques et implications juridiques - Communication présentée par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes privées; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1101 Chine Présentation du système chinois dg Gestion de la régionalisation concernant la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Déclaration de la Chine à la réunion du Comité tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 27/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1102 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 28/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1103 Nouvelle-Zélande Modification apportée au format des certificats phytosanitaires - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 29/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1104 Corée, République de Agence de l'inspection sanitaire - Communication présentée par la République de Corée 29/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1105 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période visée : avril - juin 2011) - Déclaration présentée par le Centre du commerce international (ITC) à la réunion tenue les 30 juin et 1er juillet 2011 29/06/2011 Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1106 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2012 - Note du Secrétariat 12/07/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1107 Belize Programmes de surveillance intensive de la tuberculose bovine, de la brucellose bovine, de l'encéphalopathie spongiforme bovine et mise en place d'un système d'identification des animaux - Déclaration du Belize à la réunion des 30 juin et 1er juillet 2011 18/07/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1108 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2011 - Note du Secrétariat 26/07/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1109 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2011 - Note du Secrétariat 08/08/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/111 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 08/03/1999 Renseignements sur les réglementations des Membres; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1110 Secrétariat de l'OMC Programme de l'Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Lundi 17 octobre 2011 16/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1111 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2011 - Note du Secrétariat 20/09/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1112 Secrétariat de l'OMC Demandes en attente présentées par des organisations internationales intergouvernementales - Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 20/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1113 Madagascar Décision de la Commission européenne concernant certaines mesures de protection relatives à certains produits originaires de Madagascar - Communication de Madagascar 05/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1114 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1115 Secrétariat de l'OMC Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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