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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/DAILYB(98)/29 Daily Bulletin - Meeting - 12 - 13 March 1998 16/03/1998 Note - Information; À distribution restreinte En
WT/DSB/M/42 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 13 février 1998 16/03/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/67 Brésil Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) - Situation du Brésil - Conformément au chapitre 3.2.13 du Code zoosanitaire international de l'OIE - Communication du Brésil à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/68 Union européenne Mesures en rapport avec le choléra (G/SPS/GEN/53) - Déclaration faite par la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/69 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 18/03/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/7 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Note du Secrétariat 19/03/1998 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/49/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat - Corrigendum 20/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr
WT/ACC/KGZ/16 Groupe de travail de l'accession de la République kirghize - Accession de la République kirghize - Questions et réponses supplémentaires 27/03/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/REG56/1
WT/REG57/1
Comité des accords commerciaux régionaux - Accords de libre-échange entre Israël et la République tchèque et entre Israël et la République slovaque - Communication des Parties 30/03/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/CHN/14 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine 02/04/1998 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/CHN/14/Corr.1 Groupe de travail de l'accession de la Chine - Communication de la Chine - Corrigendum 06/04/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/69/Add.1 Union européenne Assistance et coopération techniques - Liste d'experts en matière d'analyse des risques - Communication de la Communauté européenne à la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Addendum 07/04/1998 Évaluation des risques; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/M/43 Organe de règlement des différends - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 13 mars 1998 08/04/1998 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/L/235
WT/DS26/14
WT/DS48/12
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Surveillance de la mise en oeuvre des recommandations et décisions - Demande d'arbitrage présentée par les Communautés européennes 16/04/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/SPEC/LVA/3/Rev.2 Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de la Lettonie à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 22/04/1998 Décision {projet}; Protocole {projet}; Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/51 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Communication de l'Ukraine 27/04/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/UKR/50 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Accession de l'Ukraine - Questions et réponses additionnelles 28/04/1998 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/10 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 12 et 13 mars 1998 - Note du Secrétariat 30/04/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/RUS/25 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Questions et réponses additionnelles 01/05/1998 Communication; Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/SPEC/RUS/8 Groupe de travail de l'accession de la Fédération de Russie - Accession de la Fédération de Russie - Communication de la Fédération de Russie 01/05/1998 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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