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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/521/Rev.15/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er janvier 2020-30 juin 2020 - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2013 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 07/03/2014 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2017 - Note du Secrétariat - Révision 14/02/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.14 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2018 - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.17 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2021 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.18 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2022 - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.19 Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2023 - Note du Secrétariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2019 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.16 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 au 31 décembre 2020 - Note du Secrétariat - Révision 16/03/2021 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2006) - Note du Secrétariat - Révision 27/02/2007 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.3 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 09/06/2008 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2007) - Note du Secrétariat - Révision 18/02/2009 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2009) - Note du Secrétariat - Révision 08/03/2010 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision 28/03/2011 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2010) - Note du Secrétariat - Révision 05/03/2012 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2014) - Note du Secrétariat - Révision 24/02/2015 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS (1er septembre 1994 - 31 décembre 2016) - Note du Secrétariat - Révision 28/02/2017 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/720 Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO); Organisation mondiale de la santé (OMS) Activités de la FAO et de l'OMS concernant le renforcement des capacités dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la qualité des aliments pendant la période allant de juillet 2005 à juin 2006 - Communication présentée par l'Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et l'Organisation mondiale de la santé (OMS) 11/08/2006 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/9 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Activités de la FAO et du Codex dans le domaine de l'analyse des risques et les produits alimentaires - Déclaration du représentant du Codex à la réunion des 29 et 30 mars 1995 08/05/1995 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es

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