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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/441 Conseil général - Préparation de la quatrième session de la Conférence ministérielle - Sujets de préoccupation pour les petites économies 06/08/2001 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/374 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Agriculture - Proposition au titre du paragraphe 9 a) i) et 9 a) ii) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Ouganda, de la République dominicaine, de Sri Lanka et du Zimbabwe 15/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/371 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/370 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Accord sur l'agriculture - Communication de la Jamaïque 13/10/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/365 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Proposition du Japon concernant les organismes génétiquement modifiés (OGM) - Communication du Japon 12/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/355 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à traiter au cours de la première année des négociations - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/354 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Questions de mise en oeuvre à examiner à Seattle ou avant - Communication de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie, du Nigéria, de l'Ouganda, du Pakistan, de la République dominicaine et de Sri Lanka 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/352 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Transfert de technologie - Communication de l'Inde 11/10/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/327/Add.1 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie - Addendum 28/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/327 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Dispositions des Accords de l'OMC relatives au transfert de technologie - Communication de Cuba, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, du Pakistan et de la Malaisie 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/326 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Éléments de la Déclaration ministérielle - Communication de Cuba, de la République dominicaine, de l'Égypte, du Honduras, de l'Inde, de l'Indonésie, de la Malaisie et du Pakistan 22/09/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/323 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Recommandation pour l'évaluation de la mise en oeuvre conformément au paragraphe 8 de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication des États-Unis 17/09/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/251 Conseil général - Le défi de l'intégration des PMA dans le système commerce multilatéral - Atelier de coordination à l'intention des conseillers principaux des Ministres du commerce des PMA, pour préparer la troisième Conférence ministérielle de l'OMC - Sun City (Afrique du Sud) 21 - 25 juin 1999 - Communication du Bangladesh 13/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/233 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Contribution au processus préparatoire - Communication du Kenya 05/07/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/202 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Propositions relatives à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires aux termes du paragraphe 9 a) i) de la Déclaration ministérielle de Genève - Communication de l'Inde 14/06/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/194 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Approche communautaire en matière de commerce et d'environnement dans la nouvelle série de négociations de l'OMC - Communication des Communautés européennes 01/06/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/163 Conseil général - Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Négociations sur l'agriculture - Communication de Cuba, d'El Salvador, du Honduras, du Nicaragua, du Pakistan et de la République dominicaine 09/04/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/145 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur le paragraphe 9 b) et d) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier et 2 février 1999 - Communication du Japon 08/02/1999 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/GC/W/141 Préparation de la Conférence ministérielle de 1999 - Débat au Conseil général sur la paragraphe 9 b) de la Déclaration ministérielle de 1998 - 27 janvier 1999 - Communication de l'Inde 29/01/1999 Communication; Exposé; Mis en distribution générale En Fr Es

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