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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/28
G/TBT/D/14
WT/DS100/1
Union européenne États-Unis - Mesures affectant les importations de produits provenant de volailles - Demande de consultations présentée par les Communautés européennes 25/08/1997 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/29 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Liste complète des normes, codes d'usages, directives et textes connexes du Codex 01/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/30 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes, lignes directrices et recommandations de l'OIE 02/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/31 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Normes internationales pour les mesures phytosanitaires - Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/32 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunon des 1er et juillet 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/33 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Questions relatives aux travaux des organisations ayant le statut d'observateur qui intéressent le Comité - Déclaration du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 01/10/1997 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/34 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 03/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 06/10/1997 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 09/03/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/35/Add.2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 09/06/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/36 États-Unis d'Amérique Nouvelle règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Communication des États-Unis pour la réunion des 15-16 octobre 1997 06/10/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zoonoses; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/37 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence et la notification - Communication des États-Unis pour la réunion des 15 et 16 octobre 1997 06/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/38 Organisation mondiale de la santé (OMS) Questions relatives aux travaux de l'OMC qui intéressent le Comité - Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 08/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/39 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Programme d'assistance technique de la FAO: Qualité et innocuité des aliments - Communication de la Commission du Codex Alimentarius à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 10/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/40 Australie; Corée, République de Détermination des durées de conservation du lait UHT en Corée - Demande de l'Australie au titre de l'article 5.8 et réponse de la Corée 13/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/41 Union européenne Mise en oeuvre des dispositions concernant la transparence - Communication des Communautés européennes à la réunion des 15-16 octobre 1997 13/10/1997 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/42 Union européenne Prescriptions de la République tchèque concernant l'importation de pommes de terre de consommation (G/SPS/N/CZE/12) - Déclaration de la Communauté européenne à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 20/10/1997 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/43 Chili Importation de blé destiné à la consommation en provenance des États-Unis - Déclaration faite par le Chili à la réunion des 15 et 16 octobre 1997 29/10/1997 Espèces envahissantes; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/44 République tchèque Nouvelles règles de l'Union européenne sur les "matériels à risques spécifiés" dans les produits d'origine animale - Décision 97/534/CE de la Commission du 30 juillet 1997 - Communication de la République tchèque 10/11/1997 Santé des animaux; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/45 Union européenne Communauté européenne: Interdiction de l'utilisation de matériels à risques spécifiés - Communication de l'Australie 27/11/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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