G/SPS/GEN/1168
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1169
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en ouvre de la CIPV (IRSS) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 - Point 11 de l'ordre du jour |
06/07/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/117
|
Secrétariat de l'OMC
|
Documents et notifications distribués pendant l'année 1998 - Note du Secrétariat |
30/04/1999 |
|
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1171
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 - 11 juillet 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur |
09/07/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1172
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 54ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 10 et 11 juillet 2012 |
10/07/2012 |
Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1174
|
Secrétariat de l'OMC
|
Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat |
13/07/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1174/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision |
13/11/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1174/Rev.2
|
Secrétariat de l'OMC
|
Révision des dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2013 - Note du Secrétariat - Révision |
06/12/2012 |
Autres Problèmes; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/118
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Liste d'experts en matière d'analyse des risques phytosanitaires - Communication présentée par le Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) au nom de l'Organisation nord-américaine de la protection des végétaux |
07/05/1999 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1181
|
Centre du commerce international (CCI)
|
Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures sps organisées récemment ou prochainement par le Centre du Commerce International (ITC) (avril - juin 2012) |
24/07/2012 |
Préservation des végétaux; Normes privées; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1182
|
Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex)
|
Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) |
24/07/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1193
|
Secrétariat de l'OMC
|
Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat |
01/10/2012 |
Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1195
|
Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)
|
Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) |
05/10/2012 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1197
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Le rôle de l'OIE par rapport au Comité SPS - Document pour le Comité SPS - Octobre 2012 |
10/10/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Autres Problèmes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1198
|
Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
|
Activités pertinentes - Communication présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) |
10/10/2012 |
Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1200
|
Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)
|
Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 55ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012
|
12/10/2012 |
Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1201
|
Union africaine (UA)
|
Renseignements concernant les activités SPS de l'Union africaine - Réunion du Comité SPS, 18 - 19 octobre 2012 |
15/10/2012 |
Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1202
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 18 et 19 octobre 2012 - Point 2 b) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur
|
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1203
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 8 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|
G/SPS/GEN/1204
|
Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV)
|
Système d'examen et de soutien de la mise en oeuvre de la CIPV (IRSS) - Réunion des 18 et 19 octobre 2012 - Point 10 c) de l'ordre du jour |
17/10/2012 |
Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
|