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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/770 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de février 2007 - Note du Secrétariat 15/03/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/771 Philippines Situation concernant l'influenza aviaire et la fièvre aphteuse au 1er mars 2007 - Communication présentée par les Philippines 11/04/2007 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/772 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées au cours du mois de mars 2007 - Note du Secrétariat 23/04/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/776 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2007 - Note du Secrétariat 24/05/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/795 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juillet 2007 - Note du Secrétariat 08/08/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/798 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2007 - Note du Secrétariat 17/09/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/80 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 09/06/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/800 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2007 - Note du Secrétariat 05/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/811 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2007 - Note du Secrétariat 21/11/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/813 Notifications publiées en novembre 2007 - Note du Secrétariat 19/12/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/814 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2007 - Note du Secrétariat 08/01/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/817 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2007 - Note du Secrétariat 22/01/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/818 Secrétariat de l'OMC Documents annexés aux notifications SPS - Note du Secrétariat 29/01/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/820 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2008 - Note du Secrétariat 13/02/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/835 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération (IICA) 27/03/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/837 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 41ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 2 et 3 avril 2008 28/03/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/850 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2008 - Note du Secrétariat 20/06/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/856 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/06/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 02/07/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/860/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Dates des réunions du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - 2009 - Révision 16/12/2008 Note; En distribution non restreinte En Fr Es

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