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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/863 Chili Mise en oeuvre de l'Accord SPS de l'OMC au moyen des accords multilatéraux - Communication du Chili à la réunion du Comité des 24 et 25 juin 2008 07/07/2008 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/867 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en juin 2008 - Note du Secrétariat 11/07/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/87 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 14/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/872 Secrétariat de l'OMC Atelier SPS/FANDC/OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS 10/09/2008 Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/873 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2008 - Note du Secrétariat 16/09/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/88 États-Unis d'Amérique Notification de mesures sanitaires et phytosanitaires par le document G/SPS/N/EEC/58 (Document VI/5637/98/Rev.5 du Conseil de l'Union Européenne) - Communication des États-Unis 07/09/1998 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/886 Notifications publiées en septembre 2008 - Note du Secrétariat 23/10/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat 03/11/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/887/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord SPS - Note d'information - Note du Secrétariat - Révision 06/02/2009 Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/892 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2008 - Note du Secrétariat 12/12/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/895 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2008 - Note du Secrétariat 21/01/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/897 Secrétariat de l'OMC Documents et Notifications distribués pendant l'année 2008 - Note du Secrétariat 30/01/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/91 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat 09/09/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/91/Add.1 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 04/11/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/91/Add.2 Secrétariat de l'OMC Autorités nationales responsables des notifications - Note du Secrétariat - Addendum 04/03/1999 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/910 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2009 - Note du Secrétariat 13/03/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/93/Rev.1 Planteamiento de la Comunidad Europea de implantar controles sobre la contaminación de aflatoxina (Reglamento (CE) No. 1525/98) - Declaración de Bolivia en la reunión de los días 15 y 16 de septiembre de 1998 - Revisión 30/09/1998 Exposé; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/963 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine ("Chine") - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires 07/10/2009 Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/968 Union européenne Conseil du commerce des marchandises - Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine - Questions des Communautés européennes à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 20/10/2009 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/99 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 10/11/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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