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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/103 Union européenne Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/129 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 19/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/130 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/131 Union européenne Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 20/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/96 Union européenne Prescriptions quarantenaires appliquées par l'Australie à l'importation de viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 25/09/1998 Santé des animaux; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1532 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 11/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1535 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses 12/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1577 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de Fidji - 19 et 21 juillet 2023 - Questions et réponses 14/07/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1587 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 13/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590/Corr.1 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses - Corrigendum 21/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1591 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de la Jordanie 27 et 29 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1598 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales de la Jordanie, 27 et 29 septembre 2023 - Questions et réponses 27/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1896 Union européenne Réponse de l'Union européenne au document G/SPS/GEN/1886 concernant les LMR de l'UE pour certains produits phytosanitaires (pcs n° 448) - Communication présentée par l'Union européenne 01/04/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Innocuité des produits alimentaires; Transparence; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Santé des personnes; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Aliments pour animaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/347/Rev.1/Add.1 Costa Rica Honduras: Restriction en termes absolus à l'importation de viande de poulet en provenance du Costa Rica - Questions additionnelles du Costa Rica - Addendum 11/02/2003 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/434 Colombie Questions de la Colombie à la commission européenne concernant la notification G/SPS/N/DEU/9 22/10/2003 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/594 États-Unis d'Amérique Mécanisme d'examen transitoire au titre de la section 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine (Chine) - Questions des États-Unis à la Chine concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires 03/10/2005 Santé des animaux; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Zoonoses; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es

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