Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 21 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
WT/ACC/SPEC/UKR/5/Rev.4 Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine - Projet de rapport du Groupe de travail de l'accession de l'Ukraine à l'Organisation mondiale du commerce - Révision 18/05/2006 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/W/111 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (1999) 08/09/1999 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/W/147 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (2000) 07/11/2000 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/W/244 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (2003) 21/11/2003 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DSB/W/64 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (1997) 07/11/1997 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DSB/W/86 Organe de règlement des différends - Projet de rapport annuel (1998) 13/11/1998 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/448 Conseil général - Projet de rapport annuel (2001) 12/10/2001 Rapport {projet}; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/GC/W/856 Conseil général - 19 et 20 décembre 2022 - Conseil général - Projet de rapport annuel (2022) 07/12/2022 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/103 Union européenne Exportations de Roquefort vers l'Australie - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/104 Union européenne Restrictions à l'importation de bovins vivants et de produits d'origine bovine appliquées par Israël (G/SPS/N/ISR/2) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 11 et 12 novembre 1998 23/11/1998 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Évaluation des risques; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/129 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers le Mexique - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 19/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/130 Argentine Restrictions aux exportations de viande bovine fraîche vers la République de Corée - Communication faite par l'Argentine à la réunion des 7 et 8 juillet 1999 21/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/131 Union européenne Restrictions à l'exportation de semence bovine, de lait et de produits laitiers (notifications: G/SPS/N/ARG/38 et G/SPS/N/ARG/47) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 7-8 juillet 1999 20/07/1999 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/172 Thaïlande Prohibition appliquée par le Mexique à l'importation de riz usiné Thaïlandais - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 15 et 16 mars 2000 20/03/2000 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/96 Union européenne Prescriptions quarantenaires appliquées par l'Australie à l'importation de viande de poulet cuite (G/SPS/N/AUS/72) - Déclaration des Communautés européennes à la réunion des 15 et 16 septembre 1998 25/09/1998 Santé des animaux; Protection du territoire; Questions et réponses; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/TPR/1532 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 11/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1535 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales d'El Salvador - 18 et 20 avril 2023 - Questions et réponses 12/04/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1577 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale de Fidji - 19 et 21 juillet 2023 - Questions et réponses 14/07/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1587 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen des politiques commerciales des pays de la CEMAC Membres de l'OMC, 20 et 22 septembre 2023 - Principaux points soulevés par les Membres dans leurs questions écrites communiquées à l'avance 13/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
RD/TPR/1590 Organe d'examen des politiques commerciales - Document de séance non officiel - Examen de la politique commerciale des pays de la CEMAC, Membres de l'OMC 20 et 22 septembre 2023 - Questions et réponses 20/09/2023 Questions et réponses; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es

Page 21 sur 307   |   Nombre de documents : 6140   

 
Réinitialiser