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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/108 Hong Kong, Chine Aucun nouveau cas de grippe aviaire H5N1 n'a été signalé depuis décembre 1997 - Communication de Hong Kong, Chine 06/01/1999 Santé des animaux; Santé des personnes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1080 Canada Expérience du Canada en matière de recours aux consultations spéciales au titre de l'article 12:2 pour faciliter le règlement d'une question SPS liée au commerce - Communication du Canada 25/03/2011 Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1081 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Déclaration du Paraguay à la réunion des 30 et 31 mars 2011 04/04/2011 Santé des animaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1082 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période visée: novembre 2010 - mars 2011) - Déclaration présentée par le Centre du commerce international (ITC) à la réunion tenue les 30 et 31 mars 2011 05/04/2011 Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1083 Colombie Situation concernant la grippe aviaire - Communication présentée par la Colombie 15/04/2011 Santé des animaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1084 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mars 2011 - Note du Secrétariat 26/04/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1085 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en avril 2011 - Note du Secrétariat 18/05/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1086 Secrétariat de l'OMC Surveillance de l'utilisation des normes internationales - Note d'information 30/05/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Note d'information; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1087 Pérou Règlement n° 258/97 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 07/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1088 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 17/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1089 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 17/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/109 Argentine Fièvre aphteuse - 1998 - Communication de la République argentine 02/02/1999 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1090 Norvège Procédures de quarantaine et d'essai appliquées au saumon importé de Norvège - Questions posées à la Chine - Communication présentée par la Norvège 20/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1091 Paraguay Limites maximales de résidus pour certains pesticides agricoles appliquées au sésame - Communication du Paraguay 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1092 Costa Rica Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires -défense des principes scientifiques du Codex - Ractopamine - Communication présentée par le Costa Rica 20/06/2011 Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1093 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en mai 2011 - Note du Secrétariat 21/06/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1094 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur L'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires - Rapport à la 51ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires du 30 juin et du 1er juillet 2011 22/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1095 Union européenne Approche suivie par l'Union européenne en matière d'audit et d'inspection SPS dans les pays tiers - Communication de l'Union européenne 23/06/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1096 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 24/06/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1097 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le système d'assistance sous forme de mentorat concernant les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS - Note du Secrétariat 24/06/2011 Assistance technique; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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