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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/997/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2015 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 23/02/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.6/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2016 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 13/05/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.7 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2017 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 27/02/2017 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.8/Add.1 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 16/03/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2018 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 30/01/2018 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.9 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2019 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 01/03/2019 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 10/06/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10/Add.2 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Addendum 20/10/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.10 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2020 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 03/03/2020 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2021 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2021 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.12 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2022 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2022 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.13 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2023 : informations générales, processus de sélection et formulaire de candidature - Note du Secrétariat - Révision 02/03/2023 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/997/Rev.14 Activités d'assistance technique de l'OMC dans le domaine SPS en 2024 : informations générales, processus de sélection et formulaire - Note du Secretariat - Révision 16/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/1078 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 23/03/2011 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 août 2004) - Note du Secrétariat 21/10/2004 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.11 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 - 31 décembre 2015) - Note du Secrétariat 17/02/2016 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - (1er septembre 1994 31 décembre 2005) - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2006 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.15/Add.1 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er janvier 2020-30 juin 2020 - Note du Secrétariat - Addendum 16/06/2020 Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.8 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 04/03/2013 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/521/Rev.9 Secrétariat de l'OMC Activités d'assistance technique et de formation dans le domaine SPS - 1er septembre 1994 - 31 décembre 2012 - Note du Secrétariat - Révision 07/03/2014 Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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