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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1120 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante deuxième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 13/10/2011 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 52nd meeting of the Sanitary and Phytosanitary (SPS) Committee - Update from the World Health Organization (OIE) - Corrigendum 18/10/2011 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1121 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1123 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 17/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1125 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juillet - septembre 2011) - Communication from the International Trade Center (ITC) 19/10/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1126 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1127 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2011 - Note du Secrétariat 27/10/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1131 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/11/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1132 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2011 - Note du Secrétariat 20/12/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1133 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2011 - Note du Secrétariat 18/01/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1135 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2012 - Note du Secrétariat 15/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1136 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2011 - Note du Secrétariat 21/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1140 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2012 - Note du Secrétariat 13/03/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1141 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-troisième réunion du Comité sanitaire et phytosanitaire (SPS) - Mise à jour présentée par l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2012 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1144 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 19/03/2012 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1146 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/03/2012 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1148 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - 27 - 29 mars 2012 - Période couverte par le rapport: octobre 2011- mars 2012 26/03/2012 Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1150 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par le Commission du Codex Alimentarius (Codex) 26/03/2012 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1151 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires - du 27 au 29 mars 2012 - Point 3 b) ii) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les organisations ayant le statut d'observateur 27/03/2012 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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