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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1338 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1339 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1340 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1341 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 9 - 10 juillet 2014, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 30/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1342 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 07/07/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1345 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/07/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1346 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 07/07/2014 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1347 Argentine Reconnaissance par l'OIE de l'Argentine comme pays indemne de péripneumonie contagieuse bovine et de peste des petits ruminants - Communication présentée par l'Argentine 11/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1349 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (Heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (Conotrachelus aguacatae et C. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (Stenoma catenifer) - Communication presenté par le Mexique 16/07/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1350 Mexique Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la mouche du vinaigre à ailes tachetées (Drosophila Suzukii Matsumura) - Communication présentée par le Mexique 16/07/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1351 Mexique Comité des subventions et des mesures compensatoires - Mesures phytosanitaires pour le contrôle et l'atténuation de la propagation de la maladie de pierce Xylella fastidiosa subsp. fastidiosaet de ses vecteurs - Communication présentée par le Mexique 16/07/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1352 Thaïlande Déclaration de la Thaïlande en tant que zone exempte de pantoea stewartii subsp. stewartii - Communication présentée par la Thaïlande 07/08/2014 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1353 Nouvelle-Zélande Le Ministère néo-zélandais des industries primaires modifie son système de certification électronique pour les produits laitiers - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 15/08/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1355 Brésil Éradication du Cydia pomonella - Communication présentée par le Brésil 17/09/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1356 Équateur Intervention d'AGROCALIDAD dans le cadre du guichet unique équatorien - Communication présentée par l'Équateur 18/09/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1359 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 01/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1360 Organisation de normalisation du Conseil de coopération du Golfe (GSO) Organisation de normalisation du CCG (la GSO) 02/10/2014 Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1361 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1362 Pérou 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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