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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1062 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2010 - Note du Secrétariat 07/01/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1063 Union européenne Établissement d'une liste d'établissements et d'usines agréés ou enregistrés pour l'importation ou le transit de sous produits animaux - Communication présentée par l'Union européenne 11/01/2011 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1064 Colombie Plan national de détection, de contrôle et d'éradication des mouches des fruits - Communication présentée par la Colombie 18/01/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1065 Activités mises en ouvre dans le domaine sanitaire et pyhtosanitaire (SPS) - Communication présentée par la Banque interaméricaine de développement (BID) 17/02/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1066 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2011 - Note du Secrétariat 22/02/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1067 Secrétariat de l'OMC Programme proposé pour un atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Note du Secrétariat 02/03/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1068 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 11/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1069 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en février 2011 - Note du Secrétariat 14/03/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/107 États-Unis d'Amérique Règlement provisoire concernant les produits d'emballage en bois massif (G/SPS/N/USA/137) 23/11/1998 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1070 Costa Rica Détection d'un foyer de la bactérie Huanglongbing - Communication présentée par le Costa Rica 15/03/2011 Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1071 Nouvelle-Zélande Fusion de l'autorité néo-zélandaise de la sécurité sanitaire des aliments et du Ministère de l'agriculture et des forêts - Communication présentée par la Nouvelle-Zélande 16/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072 Union européenne Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne 17/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1072/Add.1 Secrétariat de l'OMC Situation concernant la fièvre aphteuse en Bulgarie - Communication présentée par l'Union européenne - Addendum 30/03/2011 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1073 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Activités pertinentes - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 16/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1074 Union européenne Aperçu des activités d'assistance technique dans le domaine SPS - Communication présentée par l'Union européenne 18/03/2011 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1075 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'amélioration des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 18/03/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1076 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2010 - Note du Secrétariat 18/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1077 Paraguay Rapport sur l'amélioration de la situation sanitaire - Communication présentée par le Paraguay 21/03/2011 Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1078 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités d'assistance technique de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 50ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 30 et 31 mars 2011 23/03/2011 Préservation des végétaux; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1079 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 24/03/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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