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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/47 Brésil Influenza aviaire - Virus H5N1 - Communication du Brésil 23/01/1998 Santé des animaux; Santé des personnes; Protection du territoire; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/9/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Summary of the Meeting Held on 15-16 October 1997 - Note by the Secretariat - Revision 26/01/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/48 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications présentés par des Membres et des observateurs pendant l'année 1997 - Note du Secrétariat 30/01/1998 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/86 Secrétariat de l'OMC Eclaircissements concernant les références aux textes du Codex - Projet de réponse à la Commission du Codex Alimentarius - Note du Président 09/02/1998 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Note - Président; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/49 Secrétariat de l'OMC Composition de l'OMC et d'organismes internationaux de normalisation - Note du Secrétariat 11/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/87 États-Unis d'Amérique Procédure pour la surveillance du processus d'harmonisation internationale - Communication des États-Unis 12/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/51 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Adoption du nouveau texte révisé de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Déclaration du Secrétariat de la CIPV 17/02/1998 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/777 Secrétariat de l'OMC Dixième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires: Rappel concernant les procédures de travail du Comité - Réunion du 12 mars 1998 18/02/1998 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
WT/DS26/13
WT/DS48/11
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Rapport de l'Organe d'appel et rapports du Groupe spécial - Dispositions prises par l'Organe de règlement des différends 19/02/1998 Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/53 Organisation mondiale de la santé (OMS) Restrictions commerciales et lutte contre le choléra - Communication de l'Organisation mondiale de la santé 20/02/1998 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/54 Inde Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde 20/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/56 Malaisie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Malaisie 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/57 Thaïlande Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Thaïlande 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/58 Brésil Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Brésil 23/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/87/Corr.1 États-Unis d'Amérique Procedure to Monitor the Process of International Harmonization - Submission by the United States - Corrigendum 23/02/1998 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; Proposition; Mis en distribution générale En
G/SPS/GEN/52 Argentine Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine 25/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/784 Secrétariat de l'OMC Réunion des 12 et 13 mars 1998 02/03/1998 Cohérence; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Assistance technique; Transparence; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/88 États-Unis d'Amérique Exposé préliminaire des questions qui devraient être abordées par le Comité dans le cadre de son examen triennal de l'Accord SPS - Communication des États-Unis 03/03/1998 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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