Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 2 sur 250   |   Nombre de documents : 4985   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/GEN/62/Add.1
G/L/629/Add.1
G/SPS/GEN/399/Add.1
G/TBT/D/30/Add.1
WT/DS293/41
Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Notification d'une solution convenue d'un commun accord 23/03/2010 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/81
G/L/881
G/SPS/GEN/894
G/TBT/D/35
WT/DS389/1
États-Unis d'Amérique Communautés européennes - Certaines mesures visant la viande de volaille et les produits à base de viande de volaille en provenance des États-Unis - Demande de consultations présentée par les États-Unis 20/01/2009 Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/84
G/L/886
G/SPS/GEN/919
WT/DS392/1
États-Unis - Certaines mesures visant les importations de volaille en provenance de Chine - Demande de consultations présentée par la Chine 21/04/2009 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/84
G/L/886
G/SPS/GEN/919
WT/DS392/1
États-Unis - Certaines mesures visant les importations de volaille en provenance de Chine - Demande de consultations présentée par la Chine 21/04/2009 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/101
G/L/989
G/LIC/D/40
G/SG/D42/1
G/TRIMS/D/29
WT/DS438/1
Argentine - Mesures affectant l'importation de marchandises - Demande de consultations présentée par l'Union européenne 30/05/2012 Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/120
G/L/1075
G/LIC/D/49
G/PSI/D/5
G/SPS/GEN/1371
G/TBT/D/47
WT/DS484/1
Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande de poulet et de produits à base de poulet - Demande de consultations présentée par le Brésil 23/10/2014 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Obstacles techniques au commerce (OTC); Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/GEN/130
G/L/1145
G/LIC/D/50
G/SPS/GEN/1486
G/TBT/D/49
WT/DS506/1
Brésil Indonésie - Mesures concernant l'importation de viande bovine - Demande de consultations présentée par le Brésil 07/04/2016 Santé des animaux; Bons offices/Consultations/Règl. des différends; Obstacles techniques au commerce (OTC); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/N/NZL/22 Comité de l'agriculture - Notification - Nouvelle-Zélande - Soutien interne 25/04/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/N/ZAF/29 Comité de l'agriculture - Notification - Afrique du Sud - Soutien interne 10/08/2000 En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/R/7 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Rapport résumé de la septième réunion de la session extraordinaire tenue les 26 et 27 mars 2001 - Note du Secrétariat 02/08/2001 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/S/17 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Considérations autres que d'ordre commercial - Questions soulevées par les Membres dans les documents de la série AIE et les communications présentées avant Seattle - Compilation du Secrétariat 16/10/2000 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/NG/W/19 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition des Communautés européennes - Protection des animaux et commerce des produits agricoles 28/06/2000 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/33 Deuxième session extraordinaire du Comité de l'agriculture - 29 - 30 juin 2000 - Déclaration de l'Inde 13/07/2000 Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Accès aux marchés - Communication présentée par Cuba, El Salvador, Haïti, le Honduras, l'Inde, le Kenya, le Nigéria, l'Ouganda, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka et le Zimbabwe 28/09/2000 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37/Corr.1 Committee on Agriculture - Special Session - Market Access - Submission by Cuba, Dominican Republic, El Salvador, Haiti, Honduras, Kenya, India, Nigeria, Pakistan, Sri Lanka, Uganda, Zimbabwe - Corrigendum 11/10/2000 Communication; En distribution non restreinte
G/AG/NG/W/121 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Cinquième session extraordinaire du Comité de l'agriculture - 5 - 7 février 2001 - Déclaration du Pakistan 10/05/2001 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/130 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Négociations sur l'agriculture dans le cadre de l'OMC - Proposition du Nigéria 14/02/2001 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/138 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition présentée par le Mexique dans le cadre des négociations sur l'agriculture à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) 19/03/2001 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/178 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Sixième session extraordinaire du Comité de l'agriculture - 22 - 23 mars 2001 - Déclarations de Maurice 12/04/2001 Communication; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/185 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Proposition du Burkina Faso sur les négociations sur l'agriculture 16/05/2001 Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 2 sur 250   |   Nombre de documents : 4985   

 
Réinitialiser