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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/AG/NG/W/37 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Accès aux marchés - Communication présentée par Cuba, El Salvador, Haïti, le Honduras, l'Inde, le Kenya, le Nigéria, l'Ouganda, le Pakistan, la République dominicaine, Sri Lanka et le Zimbabwe 28/09/2000 Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/NG/W/37/Corr.1 Committee on Agriculture - Special Session - Market Access - Submission by Cuba, Dominican Republic, El Salvador, Haiti, Honduras, Kenya, India, Nigeria, Pakistan, Sri Lanka, Uganda, Zimbabwe - Corrigendum 11/10/2000 Communication; En distribution non restreinte En
G/AG/R/23 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 28 juin 2000 - Note du Secrétariat 27/07/2000 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/23/Corr.1 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 28 juin 2000 - Note du Secrétariat Corrigendum 05/04/2001 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/32 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 26 septembre 2002 - Note du Secrétariat 06/11/2002 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/AG/R/32/Corr.1 Comité de l'agriculture - Rapport succinct de la réunion du 26 septembre 2002 - Note du Secrétariat - Corrigendum 29/11/2002 Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr
G/AG/W/26/Add.1
G/L/91/Add.1
G/SPS/W/71/Add.1
G/TBT/D/7/Add.1
WT/DS48/27
Communautés européennes - Mesures concernant les viandes et les produits carnés (hormones) - Notification de la solution convenue d'un commun accord - Addendum 03/10/2017 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/55 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions de la Thaïlande à la Chine dans le cadre du mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 25/09/2002 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/AG/W/59 Comité de l'agriculture - Mécanisme d'examen transitoire concernant la Chine - Questions des États-Unis à la Chine dans le cadre du Mécanisme d'examen transitoire au titre du paragraphe 18 du Protocole d'accession de la République populaire de Chine 15/09/2003 Communication; Questions et réponses; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/1 Conseil du commerce des marchandises - Compte-rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 20 février 1995 27/03/1995 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/15 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 1er, 4 et 6 novembre 1996 28/11/1996 Compte rendu; En distribution non restreinte En Fr Es
G/C/M/20 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard le 11 juin 1997 10/07/1997 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/38 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion tenue au Centre William Rappard les 25 et 30 mars 199 19/04/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/41 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William le 15 octobre 1999 22/11/1999 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/44 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 7 juillet et 16 octobre 2000 30/10/2000 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/8 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion - Tenue au Centre William Rappard les 29 janvier 1996 et 14 février 1996 18/03/1996 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/M/81 Conseil du commerce des marchandises - Compte rendu de la réunion du Conseil du commerce des marchandises tenue le 15 juillet 2005 01/08/2005 Compte rendu; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/136
G/L/299
IP/C/W/131
S/C/W/101
Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Facilitation des échanges en rapport avec les Accords de l'OMC actuellement en vigueur - Communication des Communautés européennes 10/03/1999 Note d'information; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/137 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation du commerce - Communication de la Suisse 04/03/1999 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/C/W/149 Conseil du commerce des marchandises - Facilitation des échanges - Contributions recues d'autres organes de l'OMC - Note du Secrétariat 14/04/1999 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es

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