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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/303 Régionalisation : considérations relatives à la santé des animaux dans le cadre du cinquième examen - Communication présentée par les États-Unis 26/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat - Corrigendum 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/R/86/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 24/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/GEN/1547 Paraguay Déclaration de l'état d'urgence phytosanitaire en raison de la présence du criquet (Schistocerca cancellata) dans les départements de l'Alto Paraguay et de Boquerón, région occidentale du Paraguay - Comunication présentée par le Paraguay 13/04/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1616 Déclaration de zones exemptes de la mouche des fruits du genre Anastrepha d'importance quarantenaire - Communication du Mexique 01/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Parasites; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1615 Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantaine pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 29/05/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1609 République dominicaine Déclaration de zones exemptes de la mouche méditerranéenne - Communication présentée par la République dominicaine 27/02/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1662/Corr.1 Mexique 09/11/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte Es
G/SPS/GEN/1824 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1825 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier, du petit charançon de la graine de l'avocatier et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier - Communication présentée par le Mexique 23/09/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1929/Rev.1 Colombie Déclaration de zone indemne de peste porcine classique - Communication présentée par la Colombie - Révision 13/08/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Peste porcine classique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1755 Chili Mesures relatives à l'établissement des critères de régionalisation en relation avec les organismes nuisibles de quarantain pour le territoire du Chili - Communication présentée par le Chili 20/01/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Parasites; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1567 Secrétariat de l'OMC Séance thématique du comité SPS sur la regionalisation - Mardi 11 juillet 2017 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme 03/07/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1552 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 16/06/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/17 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Thematic session on regionalization, 11 July 2017 - Regionalization - Provisions (article 6) and guidelines (G/SPS/48) - WTO Secretariat 04/08/2017 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1618 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 08/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/298 Union européenne Cinquième examen du fonctionnement et de la mise en oeuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Zones exemptes de parasites ou de maladies - Régionalisation (article 6) - Communication présentée par l'Union européenne 04/06/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/307 Brésil Mise en oeuvre de l'Accord SPS - Régionalisation - Cinquième examen - Communication présentée par le Brésil 17/09/2018 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1930 Colombie Déclaration de pays indemne de fièvre aphteuse - Communication présentée par la Colombie 12/07/2021 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Fièvre aphteuse; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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