|
G/SPS/R/94
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat
|
27/06/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/94/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
18/07/2019 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
|
|
G/SPS/R/95
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat |
12/09/2019 |
Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Biotechnologie; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Additifs alimentaires; Bien-être des animaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Champignons; Grippe aviaire; Transparence; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/95/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat - Corrigendum |
05/11/2019 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/97
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat |
18/12/2019 |
Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/97/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
14/01/2020 |
Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
|
|
G/SPS/R/97/Rev.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision |
25/02/2020 |
Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/98
|
Secrétariat de l'OMC
|
Séance d'échange de renseignements sur la COVID-19 - 24 juin 2020 - Résumé écrit - Projet |
10/08/2020 |
COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/99
|
Secrétariat de l'OMC
|
Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat |
11/08/2020 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
G/SPS/R/99/Corr.1
|
Secrétariat de l'OMC
|
|
31/08/2020 |
Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; |
À distribution restreinte |
En
|
|
IMA/SPEC/4
|
|
Communication du Président - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur la viande bovine - Décision au titre de l'article VI.3 |
19/09/1997 |
|
Décision {projet}; Note - Président; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
INF/IFD/RD/12
|
|
Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement à l'OMC - 11 et 12 avril 2019 - Simplifier et accélérer les procédures et prescriptions administratives - Présentation du Secrétariat de l'OMC sur le système d'alerte pour les notifications SPS/OTC (ePING) |
26/04/2019 |
|
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/4217
|
|
Session extraordinaire du Conseil général sur la mise en oeuvre - Activités en cours pouvant présenter un intérêt pour l'examen des questions de mise en oeuvre - Note d'information |
03/07/2000 |
|
Note d'information; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/6833
|
|
Réunion des 8 et 9 novembre 2000 - Ordre du jour provisoire annoté |
01/11/2000 |
|
Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/7635
|
|
Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de Décision du Conseil général |
29/11/2000 |
|
Décision {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/7635/Rev.1
|
|
Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision |
13/12/2000 |
|
Décision {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/8205
|
|
Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général |
14/12/2000 |
|
Décision {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/8205/Rev.1
|
|
Questions et préoccupations liées à la mise en œuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision |
14/12/2000 |
|
Décision {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(00)/8205/Rev.2
|
|
Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre: Projet de décision du Conseil général - Révision |
15/12/2000 |
|
Décision {projet}; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
|
JOB(01)/104
|
|
Réunion des 10 et 11 Juillet 2001 - Ordre du jour provisoire annoté |
03/07/2001 |
|
Ordre du jour; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
|
