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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
JOB(01)/112 Conseil general - Mécanisme d'examen de la mise en oeuvre - Éléments au sujet desquels de nouveaux progrès pourraient être faits concernant certaines questions relatives à la mise en oeuvre: Suggestions du Président et du Directeur général 13/07/2001 Document de la série Job; Note - Président; Note - Directeur général; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/115 [Conseil général] - Questions de mise en œuvre renvoyées par le Conseil général aux organes subsidiaires ou au Directeur général - Rapport de situation établi par le Secrétariat 19/07/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001 / Quatrième session de la Conférence ministérielle 26/09/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139/Corr.1 [Conseil général] - Projet de décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - 3 octobre 2001/Quatrième session de la Conférence ministérielle - Corrigendum 28/09/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte
JOB(01)/139/Rev.1 [Conseil général] - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de décision - Révision 27/10/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/139/Rev.2 [Conseil général] - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Projet de Décision - Révision 13/11/2001 Décision {projet}; Document de la série Job; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/14 Conseil Général - Questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre - Compilation des questions en suspens - Document de travail élaboré par le Secrétariat 20/02/2001 Document de la série Job; Document de travail; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/152/Rev.1 [Conseil général] - Compilation des questions de mise en oeuvre en suspens soulevées par les membres - Révision 27/10/2001 Document de la série Job; Note; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/154 Réunion des 31 octobre et 1er novembre 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 22/10/2001 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/30 Réunion des 14 et 15 mars 2001 - Ordre du jour provisoire annoté 07/03/2001 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/31 [Comité de l'agriculture] - Les accords d'équivalence des systèmes de contrôle des produits alimentaires et leur incidence sur l'accès aux marchés - Communication de l'Argentine 09/03/2001 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/36 Note technique du Secrétariat concernant l'utilisation des termes normes, directives et recommandations dans l'Accord SPS 15/03/2001 Document de la série Job; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(01)/53 Conseil général - Session extraordinaire sur la mise en œuvre - Vendredi 27 avril 2001 - Déclaration du Président 24/04/2001 Document de la série Job; Note - Président; Exposé; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/104 Comité de l'agriculture - Session extraordinaire - Réunion informelle, 2 - 3 septembre 2002 - Proposition de libellé spécifique (négociations sur l'agriculture) présentée par la Chine 03/09/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/155 Réunion des 7 et 8 novembre 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 01/11/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/26 Réunion du 19 au 21 mars 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 13/03/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/61 Réunion des 25 et 26 juin 2002 - Ordre du jour provisoire annoté 19/06/2002 Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/67 [Comité de l'agriculture] - Réunion informelle concernant l'équivalence - 24 juin 2002 - Observations des Membres concernant le document G/SPS/W/116 - Communication de l'Argentine 24/06/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(02)/68 [Comité de l'agriculture] - Réunion informelle sur l'équivalence - 24 juin 2002 - Explication de la communication de l'Argentine portant la cote G/SPS/W/117 - Communication de l'Argentine 24/06/2002 Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
JOB(03)/100 Propositions sur traitement spécial et différencié renvoyées au Comité SPS - Message du Président du Comité SPS 23/05/2003 Document de la série Job; Lettre; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es

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