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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/93 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 1er et 2 novembre 2018 - Note du Secrétariat _x000D_ 11/02/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Peste porcine classique; Parasites; Certification, contrôle et inspection; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Peste porcine africaine; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/94 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 21 et 22 mars 2019 - Note du Secrétariat_x000D_ 27/06/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/94/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 18/07/2019 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Fièvre aphteuse; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En
G/SPS/R/95 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat 12/09/2019 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Pesticides; Preuves scientifiques suffisantes; Assistance technique; Organismes génétiquement modifiés (OGMs); Biotechnologie; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Additifs alimentaires; Bien-être des animaux; Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Champignons; Grippe aviaire; Transparence; Équivalence; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/95/Corr.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 18 et 19 juillet 2019 - Note du Secrétariat - Corrigendum 05/11/2019 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Mouche des fruits; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/97 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunión des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secrétariat 18/12/2019 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Traitement spécial et différencié; Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/97/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 14/01/2020 Aliments pour animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/R/97/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 7 et 8 novembre 2019 - Note du Secretariat - Révision 25/02/2020 Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/98 Secrétariat de l'OMC Séance d'échange de renseignements sur la COVID-19 - 24 juin 2020 - Résumé écrit - Projet 10/08/2020 COVID-19 SPS; Normes internationales/harmonisation; Obstacles techniques au commerce (OTC); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Certification, contrôle et inspection; Renseignements sur les réglementations des Membres; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/99 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 25 et 26 juin 2020 - Note du Secrétariat 11/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/R/99/Corr.1 Secrétariat de l'OMC 31/08/2020 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Traitement spécial et différencié; Transparence; Pesticides; Limites maximales de résidus (LMR); Grippe aviaire; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Biotechnologie; COVID-19 SPS; Peste porcine classique; Peste porcine africaine; Encéphalopathie spongiforme bovine (ESB); Fièvre aphteuse; Compte rendu; Note - Secrétariat; À distribution restreinte En
G/SPS/W/332 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/336 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales 10/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
ICN/SPS/1 Secrétariat de l'OMC 13/03/2023 Communication; À distribution restreinte En
ICN/SPS/2 Secrétariat de l'OMC 03/05/2023 Communication; À distribution restreinte En
IMA/SPEC/4 Communication du Président - Projet de Décision - Expiration de l'Accord international sur la viande bovine - Décision au titre de l'article VI.3 19/09/1997 Décision {projet}; Note - Président; À distribution restreinte En Fr Es
INF/IFD/RD/12 Discussions structurées sur la facilitation de l'investissement pour le développement à l'OMC - 11 et 12 avril 2019 - Simplifier et accélérer les procédures et prescriptions administratives - Présentation du Secrétariat de l'OMC sur le système d'alerte pour les notifications SPS/OTC (ePING) 26/04/2019 Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es

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