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G/SPS/W/342
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4
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02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/343
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Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 |
02/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.10
WT/GC/W/835/Rev.1
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: Relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'Ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe Africain; le Guatemala; le Honduras; le Japon; le Mexique; la nouvelle Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; le Tadjikistan; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay; et le Viet Nam - Révision
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22/11/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.11
WT/GC/W/835/Rev.2
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; Ukraine; États-Unis d'Amérique; Uruguay; Viet Nam; Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (Groupe ACP)
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Conseil général - Comité des mesures sanitaires et phytosanitaire - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision |
28/04/2022 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.12
WT/GC/W/835/Rev.3
WT/MIN(22)/W/3
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Chine; la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, El Salvador, Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Groupe ACP, le Groupe africain, le Guatemala, le Honduras, le Japon, la Malaisie, le Maroc; le Mexique, la Mongolie, la Nouvelle-Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, les Philippines; la République dominicaine, le Sénégal, Singapour, la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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06/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.13
WT/GC/W/835/Rev.4
WT/MIN(22)/W/3/Rev.1
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penh, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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10/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.14
WT/GC/W/835/Rev.5
WT/MIN(22)/W/3/Rev.2
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine; l'Australie; le Belize; le Brésil; le Burkina Faso; Cabo Verde; le Canada; le Chili; la Chine; la Colombie; la Corée, République de; le Costa Rica; la Côte d'ivoire; El Salvador; l'Équateur; les États-Unis; la Gambie; le Groupe ACP; le Groupe africain; le Guatemala; le Honduras; Hong Kong, Chine; le Japon; la Malaisie; le Maroc; le Mexique; la Mongolie; le Nicaragua; la Norvège; la Nouvelle-Zélande; le Panama; le Paraguay; le Pérou; les Philippines; la République dominicaine; le Sénégal; Singapour; la Suisse; le Tadjikistan, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penhgu, Kinnen et Matsu; le Togo; l'Ukraine; l'Union européenne; l'Uruguay et le Viet Nam - Révision
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14/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1758/Rev.9
WT/GC/W/835
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Argentine; Australie; Belize; Brésil; Burkina Faso; Cabo Verde; Canada; Chili; Colombie; Costa Rica; Côte d'Ivoire; République dominicaine; Équateur; El Salvador; Gambie; Guatemala; Honduras; Japon; Mexique; Nouvelle-Zélande; Panama; Paraguay; Pérou; Sénégal; Singapour; Tadjikistan; Togo; États-Unis d'Amérique; Ukraine; Uruguay; Viet Nam
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Conseil général - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Communication présentée par l'Argentine, l'Australie, le Belize, le Brésil, le Burkina Faso, Cabo Verde, le Canada, le Chili, la Colombie, le Costa Rica, la Côte d'Ivoire, el Salvador, l'Équateur, les États-Unis, la Gambie, le Guatemala, le Honduras, le Japon, le Mexique, la Nouvelle Zélande, le Panama, le Paraguay, le Pérou, la République Dominicaine, le Sénégal, Singapour, le Tadjikistan, le Togo, l'Ukraine, l'Uruguay et le Viet Nam |
11/11/2021 |
Préservation des végétaux; Santé des animaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Preuves scientifiques suffisantes; Parasites; Transparence; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/331
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Secrétariat de l'OMC
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail : Observations reçues des Membres - Note du Secrétariat |
06/10/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/330
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Secrétariat de l'OMC
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat |
01/08/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/330/Rev.1
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Secrétariat de l'OMC
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat - Révision |
10/11/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Communication; Note - Secrétariat; Proposition; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/105
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 23 - 25 mars 2022 - Note du Secrétariat |
18/05/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/108
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ |
16/12/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/109
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat
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05/05/2023 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; |
Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
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Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 |
22/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Déclaration; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/210
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Document de séance non officiel - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : Relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail |
24/06/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Document de séance; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/R/107
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Secrétariat de l'OMC
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Résumé de la réunion des 22 - 24 juin 2022 - Note du secrétariat |
26/09/2022 |
Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Équivalence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; COVID-19 SPS; Programme de travail SPS - CM12; |
Note - Secrétariat; Rapport; |
Mis en distribution générale |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/329
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Secrétariat de l'OMC
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Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail |
15/07/2022 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Note; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WTO/AIR/SPS/41
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Secrétariat de l'OMC
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Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 |
17/05/2023 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; |
Ordre du jour; Aérogramme; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/344
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Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle |
21/06/2023 |
Programme de travail SPS - CM12; |
Rapport; Rapport {projet}; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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