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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2213 Assistance technique et coopération - Communication du Belize 21/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2212 Préoccupations commerciales spécifiques – Limites maximales de résidus (LMR) établies par l'Union européenne, législation européenne sur les perturbateurs endocriniens et tolérances à l'importation pour certains pesticides en vue de la réalisation d'objectifs environnementaux dans des pays tiers – PCS nº 448, 382 et 534 - Communication présentée par la Colombie, l'Équateur, le Guatemala et le Paraguay 20/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2210 Renseignements sur le système de certification ePhyto de l'Équateur - Communication présentée par l'Équateur 19/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2211 Rapport du Secrétariat du Marché commun de l'Afrique orientale et Australe (COMESA) sur les activités SPS - Rapport du COMESA au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires de l'OMC 19/03/2024 Rapport; En distribution non restreinte En Fr
G/SPS/GEN/2209 Renseignements sur les activités SPS de la Commission de l'Union africaine - Communication présentée par l'Union africaine 18/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/355 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Surveillance de l'utilisation des normes internationales : Mise en œuvre des directives du CCFICS sur l'utilisation de programmes volontaires d'assurance par des tiers (CXG 93-2021) - Communication présentée par le Belize 18/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/244/Rev.1 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the Agreement on the Application of Sanitary and Phytosanitary Measures - Overview of thematic sessions and workshops submitted by Members - Note by the Secretariat - Révision 18/03/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2194/Rev.1 Sixième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Vue d'ensemble des questions / documents / propositions présentés par les Membres - Note du Secrétariat - Révision 14/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/246 Document de séance non officiel - Sixth review of the operation and implementation of the SPS Agreement - Wednesday, 13 March 2024 - WTO, Centre William Rappard, Geneva - WTO Secretariat 14/03/2024 Communication; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2192/Rev.2 Atelier thématique sur la transparence - Lundi 18 et mardi 19 mars 2024 - OMC, Centre William Rappard, Genève - Programme - Note du Secrétariat - Révision 13/03/2024 Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2207 Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements communiqués par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2208 Le Chili déclaré pays exempt d'influenza aviaire hautement pathogène chez les volailles - Communication présentée par le Chili 13/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
ICN/SPS/7 13/03/2024 Ordre du jour; À distribution restreinte En
JOB/SPS/35 Réunions informelles – 20 mars 2024 - Ordre du jour annoté 13/03/2024 Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2206 Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 11/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/L/1191
WT/MIN(24)/36
Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 février - 2 mars 2024 - Declaration sur la mise en œuvre precise, effective et operationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires et de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce relatives au traitement special et differencie - Declaration ministerielle - Adoptée le 2 mars 2024 04/03/2024 Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/34 Réunion des 20 - 22 mars 2024 - Ordre du jour annoté 01/03/2024 Ordre du jour; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/23 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26-29 février 2024 - Déclaration sur la mise en oeuvre précise, effective et opérationnelle des dispositions de l'Accord sur l'application des Mesures Sanitaires et Phytosanitaires et de l'Accord sur les Obstacles Techniques au Commerce relatives au traitement spécial et différencié - Projet 01/03/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2205 Renseignements à l'intention des Membres - Présentation du programme d'information Agrinfo, financé par l'UE, sur les nouvelles politiques et réglementations de l'UE - Communication présentée par l'Union européenne 29/02/2024 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/MIN(24)/W/18 Conférence ministérielle - Treizième session - Abou Dhabi, 26 - 29 février 2024 - Projet de Décision concernant les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Groupe africain 29/02/2024 Communication; Décision {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es

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