Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 2 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/5 Australie Notes sur la cohérence dans la gestion des risques - [Australie] 02/05/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/6 États-Unis d'Amérique États-Unis: Aperçu des procédures d'élaboration des normes et de réglementation - Mise au point et application des règlements édictés par le gouvernement - Communication faite par les États-Unis à la réunion des 29 et 30 mars 1995 02/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/13 Secrétariat de l'OMC Renseignements que doivent fournir les Gouvernements observateurs - Note du Secrétariat 03/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/2 Secrétariat de l'OMC Procédures de notification recommandées 04/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/DS5/1 Corée - Mesures concernant la durée de conservation des produits - Demande de consultations présentée par les États-Unis 05/05/1995 Demande de consultations; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/1 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 29 et 30 Mars 1995 - Note du Secrétariat 08/05/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Assistance technique; Compte rendu; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/10 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Programme de la FAO pour l'harmonisation des contrôles phytosanitaires - Avancement des travaux concernant l'analyse des risques liés aux parasites - Déclaration du représentant de la CIPV à la réunion des 29 et 30 mars 1995 08/05/1995 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/9 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Activités de la FAO et du Codex dans le domaine de l'analyse des risques et les produits alimentaires - Déclaration du représentant du Codex à la réunion des 29 et 30 mars 1995 08/05/1995 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/11 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV); Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex); Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) Activités menées par la FAO pour offrir aux pays en développement une assistance en rapport avec le Cycle d'Uruguay: Assistance concernant la qualité des produits alimentaires et la sécurité alimentaire - Assistance en rapport avec la Convention internationale pour la protection des végétaux - Assistance technique générale - Communication des représentants du Codex et de la CIPV à la réunion des 29 et 30 mars 1995 09/05/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/14 Union européenne Mise en oeuvre par la Communauté européenne et ses États Membres des prescriptions en matière de notification des mesures SPS 10/05/1995 Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/15 Secrétariat de l'OMC Clarification suggérée des lignes directrices concernant les notifications - Note du Secrétariat 12/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 17/05/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WTO/AIR/103 Secrétariat de l'OMC Réunion des 26 et 27 juin 1995 09/06/1995 Cohérence; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Assistance technique; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/16 Secrétariat de l'OMC Cohérence dans les décisions en matière de gestion des risques - Note du Secrétariat 13/06/1995 Cohérence; Évaluation des risques; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/17 Secrétariat de l'OMC Notifications problématiques - Note du Secrétariat 16/06/1995 Obstacles techniques au commerce (OTC); Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/18 Secrétariat de l'OMC Normes internationales existantes - Commission du Codex alimentarius - Note du Secrétariat 16/06/1995 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/19 Secrétariat de l'OMC Liste de notifications - Note du Secrétariat 19/06/1995 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/2/Add.2 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 21/06/1995 Transparence; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/21 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Normes internationales existantes - Office international des épizooties (OIE) 21/06/1995 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Note; En distribution non restreinte En Fr Es

Page 2 sur 246   |   Nombre de documents : 4918   

 
Réinitialiser