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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/R/108 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 9 - 11 novembre 2022 - Note du Secrétariat_x000D_ 16/12/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Note - Secrétariat; Rapport; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/R/109 Secrétariat de l'OMC Résumé de la réunion des 22 24 mars 2023 - Note du Secrétariat 05/05/2023 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Innocuité des produits alimentaires; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Pesticides; Transparence; Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Programme de travail SPS - CM12; Compte rendu; Rapport; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/W/329 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC: relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail 15/07/2022 Programme de travail SPS - CM12; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/330 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat 01/08/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/330/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail - Note du Secrétariat - Révision 10/11/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/331 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail : Observations reçues des Membres - Note du Secrétariat 06/10/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/332 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 : Comment favoriser la sécurité alimentaire mondiale et des systèmes alimentaires plus durables 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/333 Programme de travail concernant la déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 : Comment encourager les Membres à fonder les mesures SPS sur des principes et des preuves scientifiques 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/334 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 4 : Comment encourager la coopération avec les organisations ayant le statut d'observateur qui soutiennent les travaux du Comité SPS et les organismes internationaux de normalisation 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/335 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe 5 : Comment accroître la participation des pays en développement et pays les moins avancés Membres, et mieux répondre à leurs besoins spéciaux, en ce qui concerne l'élaboration et l'application des mesures SPS 03/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/336 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 : comment renforcer la sécurité sanitaire des échanges internationaux de produits alimentaires, d'animaux, de végétaux et des produits du règne animal et du règne végétal par l'adaptation des mesures SPS aux conditions régionales 10/03/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/339 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 1 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/340 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 2 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/341 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par le responsable du Groupe thématique 3 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/342 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les responsables du Groupe thématique 4 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/343 Programme de travail concernant la Déclaration SPS pour la CM12 - Résumé présenté par les coresponsables du Groupe thématique 5 02/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/W/344 Programme de travail concernant la Declaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires : relever les défis SPS du monde moderne - Projet de rapport a la treiziéme Conference ministérielle 21/06/2023 Programme de travail SPS - CM12; Rapport; Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
RD/SPS/210 Document de séance non officiel - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : Relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Échéancier initial du programme de travail 24/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Document de séance; À distribution restreinte En Fr Es
WT/L/1138
WT/MIN(22)/27
Conférence ministérielle - Douzième session - Genève, 12 - 15 juin 2022 - Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la Douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne - Déclaration ministérielle - Adoptée le 17 juin 2022 22/06/2022 Programme de travail SPS - CM12; Déclaration; En distribution non restreinte En Fr Es
WTO/AIR/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Quatre-vingt-sixième réunion ordinaire - Réunion du 12 au 14 juillet 2023 17/05/2023 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Équivalence; Transparence; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Évaluation des risques; Programme de travail SPS - CM12; Ordre du jour; Aérogramme; À distribution restreinte En Fr Es

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