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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/ENQ/20 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 06/10/2006 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/21 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 21/02/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/21/Add.1 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat - Addendum 22/06/2007 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/22 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 09/10/2007 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/23 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 27/03/2008 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/24 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 01/10/2008 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/25 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 15/10/2009 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/ENQ/26 Secrétariat de l'OMC Points d'information nationaux - Note du Secrétariat 11/03/2011 Autres Problèmes; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/16 Pérou Communication du Pérou 17/06/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/17 Secrétariat de l'OMC Expérience en matière d'assistance et de coopération techniques dans les pays en développement - Note du Secrétariat 24/06/1997 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/GEN/18 États-Unis d'Amérique Les mesures de restriction appliquées par la France aux importations d'aliments pour animaux familiers et l'Accord SPS - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/19 États-Unis d'Amérique Interdiction par le Venezuela des importations de volailles et de produits avicoles - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er - 2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Preuves scientifiques suffisantes; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/20 États-Unis d'Amérique Directive des CE sur la commercialisation des produits cosmétiques - Communication des États-Unis pour la réunion des 1er-2 juillet 1997 23/06/1997 Santé des animaux; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Zoonoses; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/21 Argentine Déclaration faite par la délégation de l'Argentine à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 au sujet de la notification G/SPS/N/EEC/47 09/07/1997 Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/22 États-Unis d'Amérique Mise en oeuvre des dispositions de l'Accord SPS concernant la transparence - Déclaration faite par les États-Unis à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/23 Pakistan Coopération technique - Déclaration faite par le Pakistan à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 08/07/1997 Assistance technique; Proposition; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/24 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Décision prises par le Comité international de l'OIE lors de sa 65 Session générale qui ont un rapport avec l'Accord SPS - Déclaration de l'Office international des épizooties (OIE) à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 09/07/1997 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/26 Afrique du Sud Déclaration faite par l'Afrique du Sud à la réunion des 1er et 2 juillet 1997 11/08/1997 Préservation des végétaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 11 août 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat 12/08/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/27/Rev.1 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre, au 7 octobre 1997, des obligations concernant la transparence - Note du Secrétariat - Révision 08/10/1997 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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