Recherche dans les autres documents SPS

Réinitialiser
 
 
:
:
à
:
:
:
:

:
:
:
:
:

Page 19 sur 305   |   Nombre de documents : 6096   |   Nombre de lignes :

Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1783 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou 08/06/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1791 Pérou Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou 18/06/2020 Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1792 Pérou Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application de teneurs maximales en cadmium sans fondement scientifique - Communication présentée par le Pérou 18/06/2020 Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1793 Pérou Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou 18/06/2020 Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1815 Pérou Installations informatiques relatives aux certificats sanitaires officiels requis pour l'exportation de produits alimentaires, aux certificats de vente libre de produits alimentaires et aux autorisations sanitaires concernant les additifs alimentaires, en vue de relancer le commerce international - Communication présentée par le Pérou 15/07/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Additifs alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1821 Pérou Mesures concernant les certificats sanitaires visant à faciliter les échanges de produits et de ressources hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou 21/08/2020 COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1857 Pérou Renforcement du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture au moyen du modèle de processus d'audit fondé sur les risques - Communication présentée par le Pérou 06/11/2020 Évaluation des risques; Prescriptions du plan HACCP; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1870 Pérou Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 27/11/2020 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1904 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Retards injustifiés; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1905 Pérou Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès des pommes de terre et des oignons peruviens - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Retards injustifiés; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1906 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) n 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (n 503) - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1907 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (nº 498) - Communication présentée par le Pérou 20/05/2021 Pesticides; Contaminants; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1935 Pérou Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (N 503) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1935/Rev.1 Pérou Restrictions imposées par l'Union Européene à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) N° 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) communication présentée par le Pérou - Révision 05/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1935/Rev.1/Corr.1 Pérou Restrictions imposées par l'Union européene à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum 09/11/2021 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1936 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (N° 509) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1936/Rev.1 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n° 509) - Communication présentée par le Pérou - Révision 05/11/2021 Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1936/Rev.1/Corr.1 Pérou Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n°509) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum 09/11/2021 Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1937 Pérou Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou 16/07/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1937/Rev.1 Pérou 05/11/2021 Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte Es

Page 19 sur 305   |   Nombre de documents : 6096   

 
Réinitialiser