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G/SPS/GEN/1783
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Pérou
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Mesures concernant les certificats sanitaires relatifs aux ressources et aux produits hydrobiologiques visant à faciliter les échanges compte tenu des problèmes posés par la pandémie de COVID-19 - Communication présentée par le Pérou |
08/06/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1791
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Pérou
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Initiative de l'APEC sur la promotion de la transparence par l'amélioration des renseignements présentés dans les notifications de mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication présentée par le Pérou |
18/06/2020 |
Transparence; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1792
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Pérou
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Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application de teneurs maximales en cadmium sans fondement scientifique - Communication présentée par le Pérou
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18/06/2020 |
Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1793
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Pérou
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Autodéclarations du Pérou en tant que pays indemne des maladies causées par le virus de la tête jaune (génotype 1) et le virus de la myonécrose infectieuse - Communication presentee par le Perou
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18/06/2020 |
Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1815
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Pérou
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Installations informatiques relatives aux certificats sanitaires officiels requis pour l'exportation de produits alimentaires, aux certificats de vente libre de produits alimentaires et aux autorisations sanitaires concernant les additifs alimentaires, en vue de relancer le commerce international - Communication présentée par le Pérou |
15/07/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Innocuité des produits alimentaires; Additifs alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1821
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Pérou
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Mesures concernant les certificats sanitaires visant à faciliter les échanges de produits et de ressources hydrobiologiques - Communication présentée par le Pérou
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21/08/2020 |
COVID-19 SPS; Certification, contrôle et inspection; Santé des animaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1857
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Pérou
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Renforcement du contrôle sanitaire des produits de la pêche et de l'aquaculture au moyen du modèle de processus d'audit fondé sur les risques - Communication présentée par le Pérou |
06/11/2020 |
Évaluation des risques; Prescriptions du plan HACCP; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1870
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Pérou
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Restrictions à l'exportation de chocolat et des dérivés du cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou
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27/11/2020 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Contaminants; Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1904
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1905
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Pérou
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Restrictions appliquées par le Panama concernant la procédure permettant de rétablir l'accès des pommes de terre et des oignons peruviens - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Retards injustifiés; Évaluation des risques; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1906
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) n 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (n 503) - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1907
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (nº 498) - Communication présentée par le Pérou |
20/05/2021 |
Pesticides; Contaminants; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1935
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européenne à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du Règlement (UE) N 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) N 1881/2006 en CE qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (N 503) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1935/Rev.1
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union Européene à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) N° 488/2014 de la commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) communication présentée par le Pérou - Révision |
05/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1935/Rev.1/Corr.1
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Union européene à l'exportation de chocolat et de produits à base de cacao en raison de l'application du règlement (UE) N° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) N° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires (PCS N° 503) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum |
09/11/2021 |
Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Évaluation des risques; Normes internationales/harmonisation; Limites maximales de résidus (LMR); Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1936
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (N° 509) - Communication présentée par le Pérou |
16/07/2021 |
Retards injustifiés; Preuves scientifiques suffisantes; Niveau approprié de protection; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1936/Rev.1
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n° 509) - Communication présentée par le Pérou - Révision |
05/11/2021 |
Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1936/Rev.1/Corr.1
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Pérou
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Retard indu du Panama dans le renouvellement des autorisations pour les usines des entreprises péruviennes de pêche et d'élevage (PCS n°509) - Communication présentée par le Pérou - Corrigendum |
09/11/2021 |
Preuves scientifiques suffisantes; Retards injustifiés; Niveau approprié de protection; Évaluation des risques; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Santé des personnes; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1937
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Pérou
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Restrictions imposées par l'Équateur à l'importation de raisins et d'oignons (N° 498) - Communication présentée par le Pérou
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16/07/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1937/Rev.1
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Pérou
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05/11/2021 |
Limites maximales de résidus (LMR); Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Normes internationales/harmonisation; Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
Es
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