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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1110 Secrétariat de l'OMC Programme de l'Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional - Lundi 17 octobre 2011 16/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Ordre du jour; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1111 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en août 2011 - Note du Secrétariat 20/09/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1112 Secrétariat de l'OMC Demandes en attente présentées par des organisations internationales intergouvernementales - Critères d'octroi du statut d'observateur - Note du Secrétariat 20/09/2011 Normes internationales/harmonisation; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1114 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonctionnement du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Protection du territoire; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1115 Secrétariat de l'OMC Procédures d'établissement des normes des trois organisations soeurs - Document de travail - Note du Secrétariat 10/10/2011 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Protection du territoire; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1119 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport à la 52ème réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires des 19 et 20 octobre 2011 13/10/2011 Santé des animaux; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante deuxième réunion du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Mise à jour de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 13/10/2011 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Espèces envahissantes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1120/Corr.1 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 52nd meeting of the Sanitary and Phytosanitary (SPS) Committee - Update from the World Health Organization (OIE) - Corrigendum 18/10/2011 Communication; En distribution non restreinte En
G/SPS/GEN/1121 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 13/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Normes privées; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1123 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport du Secrétariat de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) - Réunion des 19 et 20 octobre 2011 17/10/2011 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Protection du territoire; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1125 Centre du commerce international (CCI) Renseignements sur les activités d'assistance et autres activités liées aux mesures SPS organisées récemment ou à venir (période: juillet - septembre 2011) - Communication from the International Trade Center (ITC) 19/10/2011 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1126 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 19/10/2011 Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1127 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en septembre 2011 - Note du Secrétariat 27/10/2011 Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1131 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en octobre 2011 - Note du Secrétariat 17/11/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1132 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en novembre 2011 - Note du Secrétariat 20/12/2011 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1133 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en décembre 2011 - Note du Secrétariat 18/01/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1134 Secrétariat de l'OMC Rapport annuel sur la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Note du Secrétariat 20/01/2012 Santé des animaux; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Note - Secrétariat; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1135 Secrétariat de l'OMC Notifications publiées en janvier 2012 - Note du Secrétariat 15/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1136 Secrétariat de l'OMC Documents et notifications distribués pendant l'année 2011 - Note du Secrétariat 21/02/2012 Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1139/Add.6 SPS-related technical assistance provided by the European Union in 2019 - 2020 - Communication from the European Union - Addendum 20/03/2023 Communication; En distribution non restreinte En

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