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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/46 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 29/10/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/157 Guatemala Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 17/12/1999 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/190 Thaïlande Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 03/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/197 Inde Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 21/07/2000 Traitement spécial et différencié; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/309 Secrétariat de l'OMC Réponse au Président du Comité du commerce et du développement concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 14/03/2002 Traitement spécial et différencié; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/198 États-Unis d'Amérique Traitement spécial et différencié - Communication présentée par les États-Unis 13/06/2006 Traitement spécial et différencié; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/DEV/60
JOB/TNC/79
Afrique du Sud Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA 09/03/2020 Traitement spécial et différencié; Communication; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
RD/SPS/226 Secrétariat de l'OMC Document de séance non officiel - Work of the SPS Committee on special and differential treatment - Friday, 24 March 2023 - Articles 9 and 10 of the SPS Agreement - WTO Secretariat 24/03/2023 Traitement spécial et différencié; Document de séance; Présentation; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1860 États-Unis d'Amérique Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis 18/11/2020 Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1782 Mexique Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique 25/05/2020 Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/1324
G/SPS/GEN/1727
G/TFA/D2/1
WT/DS589/1
Canada Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada 12/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Demande de consultations; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/2 Taipei chinois Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS589/3 Fédération de Russie Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie 24/09/2019 Semences; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/56 Organisation mondiale de la santé (OMS) Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 02/04/1996 Santé des personnes; Transparence; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2100 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) 02/03/2023 Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/12 Secrétariat de l'OMC Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence 26/04/1995 Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/50 Gambie Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie 10/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/52 Argentine Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine 25/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/54 Inde Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde 20/02/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/55 Sénégal Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal 02/03/1998 Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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