G/SPS/46
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Secrétariat de l'OMC
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Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général |
29/10/2007 |
Traitement spécial et différencié; |
Rapport; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/157
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Guatemala
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Conception et adaptation des systèmes sanitaires et phytosanitaires des pays en développement, afin de satisfaire aux engagements découlant de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Déclaration du Guatemala à la réunion des 10 et 11 novembre 1999 |
17/12/1999 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/190
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Thaïlande
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Mise en oeuvre des dispositions sur le traitement spécial et différencié - Déclaration faite par la Thaïlande à la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
03/07/2000 |
Traitement spécial et différencié; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/197
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Inde
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Mise en oeuvre des dispositions relatives au traitement spécial et différencié - Déclaration de l'Inde lors de la réunion des 21 et 22 juin 2000 |
21/07/2000 |
Traitement spécial et différencié; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/309
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Secrétariat de l'OMC
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Réponse au Président du Comité du commerce et du développement concernant le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat |
14/03/2002 |
Traitement spécial et différencié; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/198
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États-Unis d'Amérique
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Traitement spécial et différencié - Communication présentée par les États-Unis |
13/06/2006 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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JOB/DEV/60 JOB/TNC/79
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Afrique du Sud
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Comité du commerce et du développement - Session extraordinaire - Comité des négociations commerciales - Propositions du G-90 sur le traitement spécial et différencié axées sur des accords particuliers - Communication présentée par l'Afrique du Sud au nom du Groupe ACP, du Groupe africain et du Groupe des PMA
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09/03/2020 |
Traitement spécial et différencié; |
Communication; Document de la série Job; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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RD/SPS/226
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Secrétariat de l'OMC
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Document de séance non officiel - Work of the SPS Committee on special and differential treatment - Friday, 24 March 2023 - Articles 9 and 10 of the SPS Agreement - WTO Secretariat
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24/03/2023 |
Traitement spécial et différencié; |
Document de séance; Présentation; |
À distribution restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1860
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États-Unis d'Amérique
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Renseignements à l'intention des Membres : États-Unis - Exigences relatives aux registres de traçabilité supplémentaires pour certains produits alimentaires - Communication présentée par les États-Unis |
18/11/2020 |
Traçabilité; Innocuité des produits alimentaires; Contaminants; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/1782
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Mexique
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Déclaration de zone exempte du grand charançon de la graine de l'avocatier (heilipus lauri), du petit charançon de la graine de l'avocatier (conotrachelus aguacatae et c. Perseae) et de la chenille de la graine et du fruit de l'avocatier (stenoma catenifer) - Communication présentée par le Mexique |
25/05/2020 |
Semences; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/L/1324 G/SPS/GEN/1727 G/TFA/D2/1 WT/DS589/1
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Canada
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de consultations présentée par le Canada |
12/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Demande de consultations; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS589/2
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Taipei chinois
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu
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24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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WT/DS589/3
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Fédération de Russie
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Chine - Mesures concernant l'importation de graines de canola en provenance du Canada - Demande de participation aux consultations - Communication présentée par la Fédération de Russie |
24/09/2019 |
Semences; Préservation des végétaux; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/56
|
Organisation mondiale de la santé (OMS)
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Déclaration faite par le représentant de l'Organisation mondiale de la santé à la réunion des 20 et 21 mars 1996 |
02/04/1996 |
Santé des personnes; Transparence; |
Exposé; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/2100
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Organisation mondiale de la santé animale (OIE)
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Efforts déployés par les organisations de normalisation pour surveiller l'utilisation et la mise en œuvre de leurs normes - Comment les trois organisations sœurs suivent la mise en œuvre de leurs normes - Points saillants du premier rapport annuel de l'observatoire de l'OMSA - Communication de l'Organisation mondiale de la sante animale (OMSA) |
02/03/2023 |
Santé des personnes; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Transparence; Normes internationales/harmonisation; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/W/12
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Secrétariat de l'OMC
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Modèle de présentation des notifications concernant les mesures d'urgence |
26/04/1995 |
Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Transparence; |
Note - Secrétariat; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/50
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Gambie
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de la Gambie |
10/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/52
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Argentine
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Projet de règlement de la Commission européenne sur le contrôle de l'aflatoxine - Communication l'Argentine |
25/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/54
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Inde
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication de l'Inde |
20/02/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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G/SPS/GEN/55
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Sénégal
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Projet de règlement des CE - Contrôle de l'aflatoxine - Communication du Sénégal |
02/03/1998 |
Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Évaluation des risques; |
Communication; |
En distribution non restreinte |
En
Fr
Es
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