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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1317 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) Cinquante-neuvième réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 17/03/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1318 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 18/03/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1319 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) activités de l'organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (oirsa) dans le cadre de l'accord de l'omc sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - rapport au comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, 25 et 26 mars 2014 19/03/2014 Santé des animaux; Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Équivalence; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1322 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (Codex) 25/03/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1323 Brésil Encouragement à éliminer l'emploi du bromure de méthyle nuisible pour l'environnement dans les traitements phytosanitaires - Communication présentée par le Brésil 25/03/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1327 Belize normes SPS privées - Communication présentée par le Belize 15/04/2014 Normes privées; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1328 Fédération de Russie Prescriptions de l'UE relatives au traitement thermique de la viande - Communication présentée par la Fédération de Russie 17/04/2014 Santé des animaux; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1329 Pérou Observations sur le projet de modification du règlement n° 258/97 de l'UE relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 29/04/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1330 Nicaragua Analyse de la réglementation sanitaire relative à l'importation de viande brésilienne aux États-Unis - Communication du Nicaragua 08/05/2014 Santé des animaux; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1331 Pérou Déclaration de pays exempt de la fièvre catarrhale du mouton - Communication présentée par le Pérou 11/06/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1335 Pérou Observations sur la proposition de règlement du^Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 19/06/2014 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1338 Organisation internationale de normalisation (ISO) Communication présentée par l'ISO (rapport d'activité) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1339 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en ouvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1340 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex alimentarius (CODEX) 27/06/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1341 Union africaine (UA) Réunion du Comité SPS de l'OMC - 9 - 10 juillet 2014, Genève (Suisse) - Renseignements sur les activités de l'Union africaine dans le domaine SPS 30/06/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1342 Canada Assistance technique aux pays en développement - Communication présentée par le Canada 07/07/2014 Santé des animaux; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1343 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 60e réunion du Comité sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale 07/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1345 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Activités de renforcement des capacités de la CIPV - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 - Point 9 c) de l'ordre du jour - Renseignements communiqués par les observateurs 07/07/2014 Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1346 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport de la SADC - Réunion des 9 - 10 juillet 2014 07/07/2014 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1347 Argentine Reconnaissance par l'OIE de l'Argentine comme pays indemne de péripneumonie contagieuse bovine et de peste des petits ruminants - Communication présentée par l'Argentine 11/07/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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