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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/2072 Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) Activités dans le domaine SPS de l'Agence caribéenne de santé agricole et de sécurité sanitaire des aliments (CAHFSA) - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 21/10/2022 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Innocuité des produits alimentaires; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2073 Convention internationale pour la protection des végétaux de la FAO (CIPV) Rapport de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) à la réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 pour la période allant du 1er juin au 21 octobre 2022 - Communication présentée par le Secrétariat de la CIPV 21/10/2022 Préservation des végétaux; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2074 Communauté de développement de l'Afrique australe (CDAA) Rapport du secrétariat de la SADC sur ses activités dans le domaine sanitaire et phytosanitaire - Rapport de la SADC au Comité SPS de l'OMC 21/10/2022 Normes internationales/harmonisation; Assistance technique; Innocuité des produits alimentaires; Santé des animaux; Préservation des végétaux; Obstacles techniques au commerce (OTC); Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2075 Organisation mondiale de la santé animale (OIE) 84ème réunion - Communication de l'Organisation mondiale de la santé animale (OMSA) 21/10/2022 Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
JOB/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Réunion du Comité SPS des 9 - 11 novembre 2022 - Projet d'ordre du jour annoté 21/10/2022 Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Transparence; Normes privées; Certification, contrôle et inspection; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Équivalence; Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Ordre du jour {projet}; Document de la série Job; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2064 Commission FAO/OMS du Codex Alimentarius (Codex) Renseignements sur les activités - Communication présentée par la Commission du Codex Alimentarius (CODEX) 20/10/2022 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2065 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés sur le fonds pour l'application des normes et le développement du commerce - Note du Secrétariat 20/10/2022 Fonds des normes développement du commerce(STDF); Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2066 Taipei chinois Résumé de l'atelier de l'APEC sur l'utilisation du certificat vétérinaire et phytosanitaire électronique - Communication du Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu 20/10/2022 Certification, contrôle et inspection; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2067 États-Unis d'Amérique Proposition d'une séance thématique sur la communication, la mésinformation et la désinformation relatives aux risques - Communication présentée par les États-Unis 20/10/2022 Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2068 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Mesures prises concernant la mise en œuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 20/10/2022 Innocuité des produits alimentaires; Préservation des végétaux; Santé des animaux; Peste porcine africaine; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/181/Add.15 États-Unis d'Amérique Assistance technique aux pays en développement - Communication des États-Unis - Addendum 19/10/2022 Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2063 Banque mondiale Guide d'analyse de la SFI et manuel de la SFI sur la sécurité sanitaire des produits alimentaires - Communication présentée par la Société financière internationale (Groupe de la Banque mondiale) 19/10/2022 Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2061 Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA) Activités de l'organisation internationale régionale pour la protection des plantes et la santé animale (OIRSA) dans le cadre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires - Rapport au Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires, juin à septembre 2022 17/10/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Équivalence; Normes internationales/harmonisation; Communication; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2062 Secrétariat de l'OMC Renseignements actualisés concernant les préoccupations commerciales spécifiques (PCS) - PCS réglées / partiellement réglées 17/10/2022 Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2060 Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Renseignements actualisés sur les activités de l'OCDE présentant un intérêt pour le Comité SPS - Communication de l'OCDE 14/10/2022 Autres Problèmes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/DS291/37/Add.170 Communautés européennes - Mesures affectant l'approbation et la commercialisation des produits biotechnologiques - Rapport de situation de l'Union européenne - Addendum 14/10/2022 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2059 Communauté économique des États de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) Activités sanitaires et phytosanitaires mises en œuvre par la CEDEAO pendant la période allant de Juillet à octobre 2022 - Communication présentée par le Conseiller principal CEDEAO / USAID chargé des normes sanitaires et phytosanitaires (SPS) 13/10/2022 Santé des animaux; Préservation des végétaux; Innocuité des produits alimentaires; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/ACC/COM/23/Rev.5 Groupe de travail de l'accession de l'Union des Comores - Accession de l'Union des Comores - Plans d'action pour assurer la conformité des Lois nationales avec les Accords de l'OMC - Révision 13/10/2022 Communication; À distribution restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/2058
G/TBT/GEN/336
Secrétariat de l'OMC Lancement officiel de la plate-forme ePing SPS et OTC - Note du Secrétariat 11/10/2022 Transparence; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/331 Secrétariat de l'OMC Déclaration relative aux questions sanitaires et phytosanitaires pour la douzième Conférence ministérielle de l'OMC : relever les défis SPS du monde moderne (WT/MIN(22)/27) - Processus proposé pour le programme de travail : Observations reçues des Membres - Note du Secrétariat 06/10/2022 Programme de travail SPS - CM12; Communication; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es

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