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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/NOP/W/16/Rev.1 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises - Révision 27/09/1996 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/16 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Projet - Rapport du Groupe de travail au Conseil du commerce des marchandises 21/08/1996 Rapport {projet}; En distribution non restreinte En Fr Es
G/NOP/W/6 Groupe de travail des obligations et procédures de notification - Prescriptions en matière de notification figurant dans les Accords repris à l'annexe 1a de l'Accord sur l'OMC qui semblent contenir des éléments susceptibles de faire double emploi - Note du Secrétariat 21/11/1995 Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTI/W/104 Groupe de travail des liens entre commerce et investissement - Communication du Japon - Règles relatives à l'investissement pour les politiques de développement 12/06/2001 Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
WT/WGTCP/W/114 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Les principes fondamentaux de l'OMC: Le traitement national, le traitement de la nation la plus favorisée et la transparence - Note d'information du Secrétariat 14/04/1999 Note d'information; Note - Secrétariat; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/36 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication du Pérou 07/11/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/WGTCP/W/30 Groupe de travail de l'interaction du commerce et de la politique de la concurrence - Communication de la Nouvelle-Zélande 15/09/1997 Communication; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/10 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 22/05/2006 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/18 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 11/07/2007 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/21 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions et réponses additionnelles 19/05/2008 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/6 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Questions additionnelles et réponses 19/07/2005 Questions et réponses; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 30/10/2007 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.2 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 20/05/2008 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 22/01/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13/Rev.3/Add.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Informations à jour sur l'état d'avancement des activités dont l'achèvement est prévu en 2010 par le Plan d'action - Addendum 31/03/2010 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/13 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Plan d'action pour la mise en oeuvre de l'Accord de l'OMC sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12/Rev.1 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) - Révision 31/03/2010 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/12 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Liste exemplative révisée de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) 23/05/2006 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/5 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Communication de la République du Yémen - Liste exemplative de questions relatives aux mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et liste exemplative de questions relatives aux obstacles techniques au commerce (OTC) 22/06/2004 Liste récapitulative; Mis en distribution générale En Fr Es
WT/ACC/YEM/14 Groupe de travail de l'accession du Yémen - Accession du Yémen - Besoins d'assistance technique dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires 23/05/2006 Communication; Mis en distribution générale En Fr Es

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