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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/GEN/1329 Pérou Observations sur le projet de modification du règlement n° 258/97 de l'UE relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 29/04/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1331 Pérou Déclaration de pays exempt de la fièvre catarrhale du mouton - Communication présentée par le Pérou 11/06/2014 Santé des animaux; Normes internationales/harmonisation; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1335 Pérou Observations sur la proposition de règlement du^Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 19/06/2014 Niveau approprié de protection; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1361 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1362 Pérou 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, Lima (Pérou) - Novembre 2014 06/10/2014 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1383 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 03/03/2015 Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1396 Pérou Résultats de la 46ème session du Comité du Codex sur l'hygiène alimentaire, tenue au pérou - Communication présentée par le Pérou 11/03/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1422 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 29/06/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1423 Pérou Service national de l'hygiène des produits de la pêche (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 29/06/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1444 Pérou Observations sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (document G/SPS/N/EU/64) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Évaluation des risques; Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1445 Pérou Mesures d'amélioration dans le domaine de l'hygiène des produits de la pêche appliquées par l'Organisme national de l'hygiène des produits de la pêche du Pérou (SANIPES) - Communication présentée par le Pérou 01/10/2015 Proc. de contrôle, d'inspection et d'homologation; Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1477 Pérou Règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 08/03/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Évaluation des risques; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1496 Pérou Exigences sanitaires applicables à l'importation au Pérou des produits alimentaires de fabrication industrielle à l'exception des produits de la pêche et de l'aquaculture - Communication présentée par le Pérou 17/06/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1518 Pérou Guide pour le renforcement de la sécurité sanitaire des exportations de mahi mahi - Communication présentée par le Pérou 13/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Renseignements sur les réglementations des Membres; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1526 Pérou Règlement (CE) n° 258/97 et règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatifs aux nouveaux aliments - Communication présentée par le Pérou 17/10/2016 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1586 Pérou Règlement (UE) 2017/1164 de la Commission du 22 juin 2017 modifiant les annexes Ii et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acrinathrine, me métalaxyl et de thabendazole présents dans ou sur certains produits - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Préservation des végétaux; Pesticides; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1587 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 30/10/2017 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Preuves scientifiques suffisantes; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/16 Pérou Communication du Pérou 17/06/1997 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1602 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 09/02/2018 Innocuité des produits alimentaires; Santé des personnes; Limites maximales de résidus (LMR); Normes internationales/harmonisation; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/1646 Pérou Règlement (UE) n° 488/2014 de la Commission du 12 mai 2014 modifiant le Règlement (CE) n° 1881/2006 en ce qui concerne les teneurs maximales en cadmium dans les denrées alimentaires - Communication présentée par le Pérou 10/10/2018 Santé des personnes; Innocuité des produits alimentaires; Normes internationales/harmonisation; Évaluation des risques; Limites maximales de résidus (LMR); Communication; En distribution non restreinte En Fr Es

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