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Cote du document Entités présentant la communication Titre Date de distribution Mots clés en rapport avec le sujet Types de documents Statut Liens
G/SPS/W/224/Rev.4 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 13/05/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.5 Secrétariat de l'OMC Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres - (G/SPS/33) - Note du Secrétariat - Révision 20/10/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/224/Rev.6 Secrétariat de l'OMC Procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement Membres (G/SPS/33) - Révision 03/11/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Note; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/242 Argentine Proposition de révision de la procédure visant à améliorer la transparence du traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement membres (G/SPS/33) - Communication présentée par l'Argentine 16/06/2009 Traitement spécial et différencié; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/L/794 Secrétariat de l'OMC Rapport (2006) sur les activités du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires 30/10/2006 Traitement spécial et différencié; Problèmes commerciaux spécifiques (PCS); Transparence; Zones exemptes de parasites ou de maladies / Régionalisation; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/469 Papouasie-Nouvelle-Guinée Les mesures SPS et les pays en développement - Traitement spécial et différencié, assistance technique, transparence - Communication de la Papouasie-Nouvelle-Guinée 08/03/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/526 Maurice Expérience mauricienne de l'Accord SPS à l'échelle de l'Océan indien - Communication de Maurice 27/10/2004 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Transparence; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/192 Cameroun Sommaire de l'intervention du représentant du Cameroun lors de la réunion du 21-22 juin 2000 05/07/2000 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Exposé; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/543 Secrétariat de l'OMC Propositions et progrès accomplis en ce qui concerne le traitement spécial et différencié - Note du Secrétariat 28/02/2005 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note d'information; Note - Secrétariat; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/785 Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) Initiative d'assistance et de coopération techniques pour les Amériques dans le domaine des mesures sanitaires et phytosanitaires - Renseignements présentés par l'Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA) 22/06/2007 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/GEN/85 Inde Traitement spécial et différencié et assistance technique - Communication présenté par l'Inde à la réunion des 10 et 11 juin 1998 23/07/1998 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Communication; Proposition; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/W/135 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Proposition du Président 13/06/2003 Traitement spécial et différencié; Assistance technique; Note - Président; Proposition; Mis en distribution générale En Fr Es
G/SPS/23 Secrétariat de l'OMC Rapport au Comité du commerce et du développement sur le traitement spécial et différencié 15/11/2002 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/26 Secrétariat de l'OMC Propositions sur le traitement spécial et différencié - Calendrier des travaux - Décision du Comité 02/07/2003 Traitement spécial et différencié; Décision; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/27 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 04/07/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/30 Secrétariat de l'OMC Mise en oeuvre et traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 20/11/2003 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/35 Secrétariat de l'OMC Rapport sur les propositions concernant le traitement spécial et différencié - Adopté par le Comité le 30 juin 2005 07/07/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/39 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 08/11/2005 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/41 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 13/07/2006 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es
G/SPS/44 Secrétariat de l'OMC Traitement spécial et différencié - Rapport du Président au Conseil général 23/04/2007 Traitement spécial et différencié; Rapport; En distribution non restreinte En Fr Es

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